Justice et Université du Duché d'Anjou


 
planAccueilArméeCFAcommerceConseil d'AnjouDiplomatieFAQRechercherS'enregistrerGroupesConnexionMembres
Autopassion.net le site dédié à l'automobile créé par ses utilisateurs
Partagez | 
 

 Etat de Siège et Loi Martiale

Aller en bas 
AuteurMessage
Marquise

avatar

Nombre de messages : 887
Date d'inscription : 04/05/2006

MessageSujet: Etat de Siège et Loi Martiale   Lun 8 Oct 2007 - 10:34

Citation :
Loi martiale

Considérant la période de trouble passée,
Et considérant le besoin de protection de notre province et de ses villages;
Après délibération et vote entériné par les membres du conseil ducal,

Nous Philipaurus régent d'Anjou, déclarons l’état de siège en Anjou et promulgons la loi martiale sur l’intégralité du territoire, conformément à notre constitution.
Tout passage des frontières, non autorisé par les autorités ducales, est interdit.

Les sauf-conduits seront octroyés par le prévôt, Jaelle000, le connétable, Lili_La_Rose ou par le régent Philipaurus.

Ce décret, entre en vigueur dès sa promulgation, soit le 4 octobre de l’an de grâce 1455 pour une durée allant jusqu'à l'élection du prochain conseil, plus deux jours. Les étrangers n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de ce décret. Passé ce délai, toute personne non-angevine, ou non autorisée par un sauf-conduit et qui sera encore présente dans notre duché sera passible de poursuites judiciaires.

Il est bien évident que les bretons ne tombent pas sous le coup de cette loi.


Philipaurus
Régent d'Anjou
Le 4 octobre de l'an de grâce 1455

_________________
Marquise, La Flêche en plein coeur
Baronne de Durtal
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Etat de Siège et Loi Martiale
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Etat limite
» L'Etat de stress post-traumatique (ESPT)
» HÉNIN de CUVILLIERS - COLONEL - ETAT-MAJOR -
» [Papier] Siège de Péronne 1536 :armes des intervenants
» le siège d'EADS bientôt à Toulouse?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Justice et Université du Duché d'Anjou :: Au fond du Jardin :: Oubliettes :: Informations générales :: Actualités-
Sauter vers: