Angele55 (Brigandage : Coupable - AA de 30 écus + bann.)

Nombre de messages : 106 Date d'inscription : 24/06/2006

Citation :: Inculpé : Angele55 Gent, Flandres
Victime : **wahou** Mortagne, Alençon

Juge : Sébastien Deldor de Plantagenêt
Faits : Brigandage

Verdict : Coupable
Date du verdict : 4 août 1455

Peine : 30 écus d'amende et 1 mois de bannissement jours de prison

Enoncé du verdict :
"Bonjour,

Attendu que le manquement à la loi angevine est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation del'Article III.5 du Code Pénal Angevin. Ce qui est un crime grave.

Attendu que l’accusé a outragé la justice Angevine en ne se présentant pas devant la cour

Attendu que ce dernier a sûrement fuit les terres angevines.

Attendu que ce procès étant le premier pour icelluy.

Nous, Sébastien Deldor de Plantagenêt, le déclare coupable de trouble à l’ordre publique par brigandage.
Nous le condamnons ainsi à une amende clémente de 30 écus et bannissement de un mois de nos terres à compter de ce jour.

Nous requérons ainsi l’assistance du juge d’application des peines et des forces exécutives de l’Anjou pour s'assurer de l’application des peines.

Que cela serve de leçon.

*Le juge frappa d’un coup vif le lutrin… *

"Ainsi soit-il !
La séance est levée !! "

9 aout 2007

Lettre à Angel55 de la part du JAP

Citation :: Bonjour Dame Angele55,

Vous venez d’être condamné par le Juge Deldor du duché d’Anjou à une peine de Bannissement du Duché d'Anjou pour une durée de 1 mois.
En qualité de Juge d’application des Peines, je suis chargé de veiller à ce que vous purgiez votre peine dans les plus bref délais.
Je vous laisse donc un délais de 3 jours à compter de l’envoie de ce courrier pour quitter le duché d'Anjou.
Si toutefois, vous étiez toujours en Anjou, passé ce délais de 3 jours, je renverrai votre dossier auprès du Juge de notre duché en application du code de procédure pénale suivant :

Article III.10 : Du refus de s’acquitter de sa peine
Ne pas s’acquitter de son amende ou de sa peine, après avoir été condamné par la justice, est un délit de trouble à l’ordre public.
Ce délit est puni par l’application des peines non acquittées, mais celles-ci se trouvent doublées. La récidive sera considéré comme une insulte grave à la justice, pouvant aller jusqu’à la mort de l’accusé.

Concernant l'accomplissement de votre peine, je reste à votre disposition si vous avez des questions à me poser.

Agwalenn de Lusignan
Juge d'application des peines d'Anjou.

Lettre au lieutenant de police d'Angers envoyé par le JAP

Citation :: Lieutenant Orchidée51

Dame Angele55 vient d'être condamné le 8 aout 2007 par le juge d'Anjou au bannissement du Duché d'Anjou durant 1 mois.

Je vous serez grès de bien vouloir procéder à l'exécution de la peine en veillant à ce que la condamnée quitte notre Duché d'ici 3 jours.

Si passé ce délais Angele55 était toujours en Anjou, je vous demande de la mettre aux arrêts et de me prévenir afin que je l'a renvoie devant le tribunal.

Agwalenn de Lusignan
Juge d'application des peines d'Anjou