geulederat
Nombre de messages : 786
Localisation : Ici ... ou là .....en tout cas PLUS en Anjou !
Date d'inscription : 11/03/2007
 | Sujet: Ayay (Loi martiale : Relaxé)  Mer 17 Oct 2007 - 15:03 | |
| - Citation :
- Inculpé : Ayay
Victime : Duché
Juge : Geulederat
Faits : TOP-Circulation sous loi martiale
Verdict : Relaxée
Date du verdict : 17/10/1455
Peine : aucune
Enoncé du verdict :
Attendu que la loi martiale était levée, et qu’un laisser-passer était nécessaire pour transiter dans notre territoire,
Attendu que les douaniers ont fait leur travail,
Attendu que l’inculpé a fourni un parchemin daté du 6/10, soit postérieur à la levée de la loi martiale, signé de la main du Régent,
Attendu que le Duc-Régent (l’objet du présent procès n’étant pas de nous positionner sur la qualification officielle de Messire Philipaurus au moment des faits) a confirmé l’octroi de ce Laisser-Passer, et que ce LP était valable jusqu’au 12 octobre,
Attendu que rien ni personne n’a annulé ce laisser-passer,
Attendu que même l’accusation, n’a rien trouvé à y redire,
Nous , Juge d’Anjou, déclarons l’inculpé non coupable.
BLLAAAAAMMMMM !!!
Suivant !
| |
|
