Justice et Université du Duché d'Anjou


 
planAccueilArméeCFAcommerceConseil d'AnjouDiplomatieFAQRechercherS'enregistrerGroupesConnexionMembres

Partagez | 
 

 Finam (Relaxé)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
geulederat

avatar

Nombre de messages : 786
Localisation : Ici ... ou là .....en tout cas PLUS en Anjou !
Date d'inscription : 11/03/2007

MessageSujet: Finam (Relaxé)   Mer 17 Oct 2007 - 15:26

Citation :
Inculpé : Finam
Victime : Duché

Juge : Geulederat
Faits : TOP
Verdict : relaxé
Date du verdict : 17/10/1455

Peine : aucune

Enoncé du verdict :
*GdR jouait avec son nouveau marteau …. Bien poncé , bien lourd…..Ca ferait une bonne masse d’armes , ça !! ….Eh, Eh, eh …….*

Euh .. messire Procureur ?? *GdR faisait tourner le marteau dans ses mains … *
« d’user de toute votre prudence pour ne pas risquer de punir ou de maldire de Messire Finam si cela n’avait pas lieu d’être ». ?????
Est ce mon rôle de faire l’enquête et d’apporter les éléments permettant de juger ??
Si vous estimez ne pas avoir les éléments permettant de mettre en procès, il ne fallait pas lancer cette mise en accusation !

Si le but est d’avoir mon sentiment de Juge sur cette affaire , je veux bien vous donner mon interprétation des textes. C'est mon avis, et je le partage.

Tout d’abord, selon le procureur , Messire Finam serait coupable de Trouble à l’Ordre Public. Alors que le Régent intervient sous les mentions de rébellion et haute Trahison …… Ca fait désordre !

Ensuite, selon notre Code Pénal, concernant ce Trouble à l’Ordre Public:
- Article III.1 : De la révolte et de l’incitation à la révolte
Non concerné.
-Article III.2 : De la diffamation
Non concerné
-Article III.3 : De la circulation pour les étrangers
Non concerné.
-Article III.4 : Du passage des frontières
Non concerné
-Article III.5 : De la rapinerie
Non concerné
-Article III.6 : Du viol
-Article III.7 : Du meurtre
-Article III.8 : De la violence physique
-Article III.9 : Des violences verbales
-Article III.10 : Du refus de s’acquitter de sa peine
-Article III.11 : De la fuite de l’accusé
-Article III.12 : De l’association de malfaiteurs
-Article III.13 : De l'infliction de souffrances morales
Aucun de ces articles n’est non plus concerné…..

Euh …….On sanctionne pour quel motif ?? Quel est l’article retenu par l’Accusation pour accuser l’inculpé ?

Ensuite, étant donné qu’aucun acte humain n’explique la disparition des 2 armées, qu’une action du Malin peut être retenue, et est reconnue des chefs des 2 armées en cause, il en découle en tout état de cause qu’en l’absence de ce phénomène inconnu, Messire Finam disposerait toujours de son armée, puisqu’aucune demande de dissolution ne lui a été envoyée auparavant. La reconstruction n’est alors que le seul moyen de remédier au problème et de revenir à l’état antérieur (D’ailleurs, il devrait alors en être de même pour Dame Kilia).

Enfin, sur le Mandat, comme l’a souligné Messire Finam, et vue la rédaction du contrat, seul un Duc légitimement élu par le peuple peut dissoudre cette armée, et obliger à la restitution du mandat. Messire Finam aurait même pu être condamné s’il avait rendu ce mandat à un (ou une) Régent(e).
A t on en plus les preuves d’une telle demande officielle ? En tout cas, pas dans ce dossier.

En l’état actuel des choses, en l’absence de faits matérialisés et reprochables, en l’absence de motif réel, en l’absence d’accusation motivée, ce procès est donc pour moi nul et non avenu.
Messire Finam est donc relaxé bien évidemment des charges qui n’ont d’ailleurs pas été retenues par l’accusation elle-même contre lui !

BBBBLLLLLAAAAAAAMMMMMMMMMM !!!

* Wouaaahhh ! Super mon nouveau marteau … Euh … Faudra me prévoir un bureau assez solide , parce que là, j’ai un peu peur de l’avoir éclaté ....oups ...*

Bon, y a t il un vrai Procureur dans la salle ???
Wink
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Finam (Relaxé)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Le cas Colonna : le nouveau "j'accuse" (en plus po
» Le maire condamné pour avoir giflé un adolescent est relaxé en appel.
» Étrange justice française : les Femen relaxées pour la profanation de Notre-Dame, deux femmes de gendarmes condamnées pour avoir déposé une tête de porc devant une mosquée
» Une enseignante qui a eu un enfant avec son élève mineur relaxée par la justice
» institutrice relaxée

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Justice et Université du Duché d'Anjou :: Cité de la justice angevine :: Les bureaux :: Greffe du tribunal d'Angers (Casiers Judicaires) :: F-
Sauter vers: