Justice et Université du Duché d'Anjou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Justice et Université du Duché d'Anjou


 
planAccueilArméeFransou (Brigandage : Coupalbe - AA de 1 écus) Duche10CFADernières imagescommerceConseil d'AnjouDiplomatieRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -34%
-34% LG OLED55B3 – TV OLED 4K 55″ 2023 ...
Voir le deal
919 €

 

 Fransou (Brigandage : Coupalbe - AA de 1 écus)

Aller en bas 
AuteurMessage
Deldor




Nombre de messages : 106
Date d'inscription : 24/06/2006

Fransou (Brigandage : Coupalbe - AA de 1 écus) Empty
MessageSujet: Fransou (Brigandage : Coupalbe - AA de 1 écus)   Fransou (Brigandage : Coupalbe - AA de 1 écus) Icon_minitimeJeu 26 Juil 2007 - 10:00

Citation :
Inculpé : Fransou, Chinon, Duché de Touraine
Victime : *abyss*

Juge : Sébastien Deldor de Plantagenêt
Faits : Brigandage en bande + remboursement de la victime

Verdict : Coupable
Date du verdict : 25 juillet 1455

Peine : 1 écu d'amende symbolique

Enoncé du verdict :

Attendu qu’il y a eu délibérément violation de l’article III.5 du Code Pénal Angevin.

Attendu que la victime a obtenu dédommagement de l’accuser

Attendu pour qu’il y est une justice équitable

Nous, Sébastien Deldor de Plantagenêt, condamnons l’accusé à une amende de 1 écus symbolique

*Le juge frappa d’un coup vif le lutrin… *

Ainsi soit-il !
La séance est levée !! "
Revenir en haut Aller en bas
 
Fransou (Brigandage : Coupalbe - AA de 1 écus)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Justice et Université du Duché d'Anjou :: Cité de la justice angevine :: Les bureaux :: Greffe du tribunal d'Angers (Casiers Judicaires) :: F-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser