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 Fiolena (Escroquerie : Coupable - AA de 100 écus)

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AuteurMessage
geulederat

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Nombre de messages : 786
Localisation : Ici ... ou là .....en tout cas PLUS en Anjou !
Date d'inscription : 11/03/2007

MessageSujet: Fiolena (Escroquerie : Coupable - AA de 100 écus)   Mer 14 Nov 2007 - 19:39

Citation :
Inculpé : Fiolena
Victime : Duché - Mairie de Saumur

Juge : Geulederat
Faits : Escroquerie

Verdict : Coupable
Date du verdict : 14/11/1455

Peine : 100 écus d'amende.

Enoncé du verdict :
Ah, alors , cher procureur , que me baillez vous donc là ?
Une affaire d’escroquerie ?
Voyons donc cela …

Hum …
Bon, les faits semblent clairs et établis, puisque même la coupable …enfin … l’inculpée, les reconnaît !

Bon, alors ne tergiversons point !!
COUPABLE !!

Cependant , je note de graves dysfonctionnements !
Que vois-je ? La Police se permet de mettre des amendes d’un montant si énorme que même moi je m’y reprends à 2 fois avant de les appliquer ???
Elle se permet de ne pas respecter les textes existants (qui sont certes incomplets, mais qu’on peut adapter…) , où on parle d’amende , mais de 5 écus maximum !
Et tout cela sans même avoir la correction de prévenir par 2 courriers ?
Mais où va-t-on ma bonne Dame ???
Je condamne donc la Police à payer 150 écus d’amende !
*Voyant Eva entrer comme une furie dans le tribunal, GdR s’empresse de se reprendre …*
Euh … Bon … ben en fait, je condamne la Police à participer aux travaux sur la Réforme et le Code Pénal ! Et à bien lire ce qui lui est possible ou non de faire …

Bon, revenons donc à nos moutons .. enfin, à nos sacs de blé .

Ce qui me consterne également, c’est que j’ai dû moi-même compléter ce dossier fort mal engagé, pour savoir sur combien de produits se portait l’affaire ….
Messire COS m’a donc informé qu’il s’agissait de 8 sacs de blé . Bien .
Donc si on résume :
- une affaire d’esclavagisme , non arrivée sur mon bureau . Sans objet avec notre affaire.
- -une affaire de légumes , réglée par la Police.
La récidive peut donc être acceptée comme circonstance aggravante.
Cher Procureur, vous requérez selon l’article III.6.. Oui… Mais je pense plutôt que c’est selon l’article III.5 que nous allons sanctionner ! Nous n’avons aucune preuve de « vente d’une marchandise pour ce qu’elle n’est point ou la pratique de prix spécifiquement destinés à abuser la confiance d’un acheteur novice ». Par contre nous avons bien « une transaction non autorisée par la loi » .
En conséquence , il s’agit d’un délit sérieux.
Je vous informe , Dame FIOLENA, que ce type de délit est passible de prison, surtout lorsqu’il y a récidive.
Mais, eu égard aux intimidations faites par la Police, je vais laisser cette sanction de côté pour le moment … Charge à vous, de ne pas vous représenter devant moi, car alors , ma clémence serait bien moindre !
De tout cela, je vous condamne donc à une amende 100 écus au total .

BLAM !

* GdR se renfonce dans son siège ….. Hum, j’ai plutôt été gentil sur ce coup-là …..*
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.
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