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 Adrien34 (Loi martiale : Coupable - AA de 140 écus + ...)

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geulederat

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Nombre de messages : 786
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Date d'inscription : 11/03/2007

MessageSujet: Adrien34 (Loi martiale : Coupable - AA de 140 écus + ...)   Jeu 27 Déc 2007 - 11:39

Citation :
Inculpé : Adrien34
Victime : Duché

Juge : Geulederat
Faits : TOP- Circulation sous loi martiale

Verdict : Coupable
Date du verdict : 27/12/1455

Peine : 140 écus AA + 500 écus en sursis

Enoncé du verdict :
Et bien qu'entends je ?
Un étranger en situation illégale ???
Et qui en plus a tenté de soudoyer un éminent membre de nos forces de la prévôté ?
Ouh là ! Tout celà est bien grave !

Etant entendu que la loi martiale était et est toujours d'actualité,
étant entendu que messire Adrien34 est présent depuis le 29/11 et aurait dû au pire quitter notre territoire le 1/12,
Etant entendu qu'il a été prévenu à maintes reprises , et se trouve donc en état de "persistance",
nous, Juge d'Anjou, le déclarons coupable, et le condamnons à une peine d'amende théorique de 640 écus (200E + 20E x 22 j).
Cependant , étant donné la jeunesse de l'accusé et son impossibilité probable de payer cette amende , nous lui accordons un sursis pour 500 écus .....
Si d'aventure il lui prenait l'envie de revenir sans laisser passer , il serait immédiatement remis en procès et le sursis serait levé (Les 500 écus seraient alors appliqués en plus de la peine encourue).
Le prévenu a été condamné à une amende de 140 écus.
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Adrien34 (Loi martiale : Coupable - AA de 140 écus + ...)
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