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 Duanera (Loi martiale : Coupable - AA de 200 écus + ...)

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geulederat

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Nombre de messages : 786
Localisation : Ici ... ou là .....en tout cas PLUS en Anjou !
Date d'inscription : 11/03/2007

MessageSujet: Duanera (Loi martiale : Coupable - AA de 200 écus + ...)   Ven 28 Déc 2007 - 20:12

Citation :
Inculpé : Duanera
Victime : Duché

Juge : Geulederat
Faits : TOP- Circulation sous loi martiale

Verdict : Coupable
Date du verdict : 28/12/1455

Peine : 1j prison + 200 écus AA + à surveiller

Enoncé du verdict :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* GdR farfouillait dans les dossiers, envoya un greffier se renseigner auprès des Prévôts et autres délivreurs de laisser-passer ...*

Hum !
Aucune demande n'est arrivée au Conseil malgré les différents courriers et injonctions ...
Bien .. Le cas est donc simple .
Nous avons ici un récalcitrant!
Coupable !
Et présent depuis 18j dites vous , Cher Procureur ?? Mais c'est au-delà de ce qu'on peut appeler une simple circulation ... On est manifestement devant un cas de persistance !! Je persiste et je signe !
Et bien signez donc en bas de cette condamnation :
200 + 18*20 = 560 écus d'amende !
Mais , bon, puisque le procureur en appelle à une certaine clémence , je vous condamne à 200 écus d'amende ...
Cependant !! Vous ne croyiez pas vous en tirer si facilement ! Puisque vous n'avez pas daigné répondre, puisque vous n'avez pas daigné faire la demande de LP, pour tout celà, je vous condamne à 1j de prison !
Et je vous conseille fortement de quitter notre Duché dès votre sortie de prison ! Car sinon, votre retour devant moi sera beaucoup plus dur pour vous ..
Filez !

BLAMM !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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Boniface Ryllas

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Nombre de messages : 169
Localisation : A la droite du Père
Date d'inscription : 13/06/2007

MessageSujet: Re: Duanera (Loi martiale : Coupable - AA de 200 écus + ...)   Lun 31 Mar 2008 - 18:31

Citation :
Inculpé : Duanera, Lyon, Lyonnais-Dauphiné
Victime : Duché

Juge : Boniface Ryllas
Faits : Circulation en Etat de siège
Verdict : relaxe
Date du verdict : 28/03/1456

Peine :

Enoncé du verdict :

Bien, je vous remercie de ces explications.

L'accusé n'est pas là et a priori il n'est plus en Anjou.

En outre, la mise en accusation défie la loi de la Procédure de Justice Angevine dans lequel en son article 4.B il est spécifié que le nom du Juge doit être inscrit dans l'acte d'accusation.
« Dans sa mise en accusation, le Procureur précise notamment la date et le lieu, le nom du Procureur, le nom du Juge, les faits, les lois enfreintes, les preuves relevées et si c’est une récidive. »

Or, je n'en vois point ici. On ne peut mettre en accusation si aucun Juge n’a été désigné pour statuer.

En conséquence de quoi, en mon âme et conscience, le prévenu est relaxé pour vice de procédure.

VLAN
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