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 Alexreims (Escroquerie : relaxé)

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Jaelle000

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Nombre de messages : 1388
Localisation : Craon
Date d'inscription : 30/10/2006

MessageSujet: Alexreims (Escroquerie : relaxé)   Mar 8 Juil 2008 - 17:20

Citation :
Inculpé : Alexreims
Victime : Duché d'Anjou

Juge : Jaelle000
Faits : Escroquerie

Verdict : Relaxé
Date du verdict : 8 juillet 1456

Peine : aucune

Enoncé du verdict :
Qu'avons-nous ici.... Escroquerie! C'est pas bien ça!

*Jaelle lève les yeux vers l'accusé.

Il est vrai qu'un départ rapide pour se précipiter au chevet d'un ami malade peut entrainer quelques erreurs. Mais la loi est ce qu'elle est, la même pour tous.

Cependant;
Puisque l'accusé semble de bonne foi,
Puisque le lieutenant Geulederat et sir Lucasd ont tous les deux plaidés en sa faveur,
Et surtout, puisqu'il y a eu vice de procédure en amenant l'accusé devant moi sans lui avoir d'abord offert une résolution à l'amiable, selon l'article 2a de la partie 2 de la procédure judiciaire angevine :
"Article 2 : De la résolution à l’amiable de l’affaire entre les deux parties

2.a. Dans un cas de première affaire d'esclavagisme ou d'escroquerie du prévenu et où celui-ci répond de manière favorable au Lieutenant ou au Sergent, ce dernier lance une procédure de résolution à l’amiable du problème. La résolution à l'amiable consiste au remboursement de la dette de l'accusé à sa victime, sans procès ou autre frais."

Moi, Jaelle000, juge d'Anjou, relaxe sir Alexreims.

Cependant, en cas de récidive, ce procès serait considéré comme une circonstance aggravante.

Maintenant partez, votre ami a peut-être encore besoin de vous.

J'ai dit!
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