Justice et Université du Duché d'Anjou
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 Anjelus (Escroquerie : RÉCIDIVE)

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Jaelle000

Jaelle000


Nombre de messages : 1388
Localisation : Craon
Date d'inscription : 30/10/2006

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MessageSujet: Anjelus (Escroquerie : RÉCIDIVE)   Anjelus (Escroquerie : RÉCIDIVE) Icon_minitimeMer 23 Juil 2008 - 22:08

Citation :
Inculpé : Anjelus
Victime : Duché d'Anjou

Juge : Jaelle000
Faits : Escroquerie

Verdict : Coupable
Date du verdict : 23 juillet 1456

Peine : AA de 26 écus

Enoncé du verdict :
*Le juge écoute les différents intervenants exposants leur vision des choses.*

Ohlala, un seul à la fois! On se calme je vous prie!

Les faits sont là, l’accusé les reconnaît. Dans cette affaire, il semble y avoir eu confusion entre le prix annoncé dans le décret ducal, soit 18,50 écus maximum, et celui demandé par le maire, soit 19,00 écus. Je prendrai donc en considération que l’accusé avait le droit de vendre son poisson à 19,00 écus. Or, il l’a vendu à 25,00 écus, reconnaissant son tord.

Je ne relaxerai point sir Angelus, puisqu’il s’est rendu coupable d’escroquerie. L’amende normalement demandé pour une telle affaire est du double du bénéfice. Le bénéfice pour cet individu est le suivant : 6 écus/ poisson, donc 18,00 écus. Le double lui donne donc une amende de 36 écus.

Je vais cependant me laisser convaincre par le procureur, pour cette fois, qui demande une réduction de peine de 10 écus pour la bonne foi de l’accusé qui reconnaît ses torts et qui semble, aux dires de ses amis, un honnête citoyen.

Je vous condamne donc à une amende de 26 écus pour cette infraction.

J’ai dit!
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Jaelle000

Jaelle000


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Localisation : Craon
Date d'inscription : 30/10/2006

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MessageSujet: Re: Anjelus (Escroquerie : RÉCIDIVE)   Anjelus (Escroquerie : RÉCIDIVE) Icon_minitimeMer 23 Juil 2008 - 23:29

Citation :
Inculpé : Anjelus
Victime : Duché d'Anjou

Juge : Jaelle000
Faits : Escroquerie

Verdict : Coupable
Date du verdict : 23 juillet 1456

Peine : AA de 100 écus

Enoncé du verdict :
Encore vous?

*Jaelle soupire exagéremment, de façon à montrer à l’accusé que c’est pas bien.*

Voici néanmoins une affaire qui sera vite classée.

J’espère que vous avez compris les explications de sir Globs sur ses ventes de pain. Si ce n’est pas le cas, je vous invite à communiquer avec lui à ce sujet, il pourra vous expliquer. Mais sachez qu’il le fait dans le cadre de son travail, pour récupérer des amendes suite à des dossiers d’escroquerie comme le vôtre.

Enfin bref, c’est la deuxième fois que je vous vois ici devant moi pour une affaire d’escroquerie, j’espère bien que ce sera la dernière!

Je serai brève. En cas de récidive, le code pénal prévoit une amende de 100 écus. C’est donc la somme que je vous demande en amende et frais de justice, ne serait-ce que pour vous persuader de ne plus venir me voir!

Disparaissez maintenant, hors de ces murs!

J’ai dit!
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