Justice et Université du Duché d'Anjou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Justice et Université du Duché d'Anjou


 
planAccueilArméeModèle de formulaire Duche10CFADernières imagescommerceConseil d'AnjouDiplomatieRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -50%
-50% Baskets Nike Air Huarache
Voir le deal
64.99 €

 

 Modèle de formulaire

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Jaelle000

Jaelle000


Nombre de messages : 1388
Localisation : Craon
Date d'inscription : 30/10/2006

Modèle de formulaire Empty
MessageSujet: Modèle de formulaire   Modèle de formulaire Icon_minitimeMer 23 Juil 2008 - 22:10

Citation :
Inculpé :
Victime :

Juge :
Faits :

Verdict :
Date du verdict :

Peine :

Enoncé du verdict :
Revenir en haut Aller en bas
Globs

Globs


Nombre de messages : 298
Localisation : LA FLECHE
Date d'inscription : 11/06/2008

Modèle de formulaire Empty
MessageSujet: Re: Modèle de formulaire   Modèle de formulaire Icon_minitimeJeu 19 Nov 2009 - 17:39

Nouveau model depuis le 10 novembre 1457 :

Citation :
Inculpé :
Victime :

Juge :
Faits :

Verdict :
Date du verdict :

Peine (si coupable) :

Enoncé du verdict :

2e plaidoirie :
réquisitoire :
1e plaidoirie :
Mise en accusation :
Revenir en haut Aller en bas
 
Modèle de formulaire
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Justice et Université du Duché d'Anjou :: Cité de la justice angevine :: Les bureaux :: Greffe du tribunal d'Angers (Casiers Judicaires)-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser