Justice et Université du Duché d'Anjou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Justice et Université du Duché d'Anjou


 
planAccueilArméeBaptistin (TOP - relaxé) Duche10CFADernières imagescommerceConseil d'AnjouDiplomatieRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -20%
-20% sur le Lot de 2 écrans PC GIGABYTE ...
Voir le deal
429 €

 

 Baptistin (TOP - relaxé)

Aller en bas 
AuteurMessage
Cosmik_Roger

Cosmik_Roger


Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 28/10/2008

Baptistin (TOP - relaxé) Empty
MessageSujet: Baptistin (TOP - relaxé)   Baptistin (TOP - relaxé) Icon_minitimeMar 6 Jan 2009 - 14:22

Citation :

Inculpé :Baptistin
Victime :Duché d'Anjou

Juge :Cosmik-roger
Faits :TOP
Verdict :relaxé
Date du verdict :29 décembre 1456

Peine : aucune

Enoncé du verdict :Nous, Cosmik-Roger de Charnée-Chandos, juge d'Anjou, en ce 29 décembre 1456, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce procès.
Étant donné que le sire Baptistin est mort nous rendons le verdict suivant :

Le prévenu est relaxé.
Fait à Angers, le 29 décembre 1456

Cosmik-Roger de Charnée-Chandos, juge d'Anjou
Revenir en haut Aller en bas
 
Baptistin (TOP - relaxé)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Justice et Université du Duché d'Anjou :: Cité de la justice angevine :: Les bureaux :: Greffe du tribunal d'Angers (Casiers Judicaires) :: B-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser