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 Dameisabelle (Escroquerie : RÉCIDIVE)

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Jaelle000

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Localisation : Craon
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MessageSujet: Dameisabelle (Escroquerie : RÉCIDIVE)   Mer 6 Aoû 2008 - 4:39

Citation :
Inculpé : Dameisabella
Victime : Mairie de Craon

Juge : Jaelle000
Faits : Escroquerie

Verdict : Coupable
Date du verdict : 6 août 1456

Peine : AA de 40 écus

Enoncé du verdict :
« Ce sera court et bref. L'accusée ne respecte pas les lois ducales et vends des fruits à un prix faramineux. Le fait qu'elle n'ait même pas daigné venir se défendre, et cela malgré les courriers que je lui ai moi-même envoyé est une circonstance aggravante dans cette affaire.

L'accusé devra donc verser l'amende maximale dans le cas d'escroquerie sans récidive, soit 10 écus/produit, pour un joli total de 40 écus.

J'ai dit! »


Dernière édition par Jaelle000 le Mer 6 Aoû 2008 - 4:43, édité 1 fois
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Jaelle000

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MessageSujet: Re: Dameisabelle (Escroquerie : RÉCIDIVE)   Mer 6 Aoû 2008 - 4:43

Citation :
Inculpé : Dameisabella
Victime : Mairie de Craon

Juge : Jaelle000
Faits : Escroquerie

Verdict : Relaxé
Date du verdict : 6 août 1456

Peine : Aucune

Enoncé du verdict :
« Quoi? Encore vous? Arf, ej ne puis malheureusement pas vous condamner puisqu'il y a eu erreur dans la procédure cette fois, le nom du juge n'y figurant pas. J'en suis fort décue cependant et sachez que si vous persistez à récidiver de la sorte, votre prochaine pourrait être très lourde car ce procès constituera tout de même une forte circonstance agggravante.

J'ai dit! »
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Dameisabelle (Escroquerie : RÉCIDIVE)
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