Justice et Université du Duché d'Anjou


 
planAccueilArméeCFAcommerceConseil d'AnjouDiplomatieFAQRechercherS'enregistrerGroupesConnexionMembres

Partagez | 
 

 Antigelle (TOP - condamnée 2 fois - AA 50 écus + 40 écus )

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Cosmik_Roger

avatar

Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 28/10/2008

MessageSujet: Antigelle (TOP - condamnée 2 fois - AA 50 écus + 40 écus )   Sam 29 Nov 2008 - 18:09

Citation :
Inculpé : Antigelle
Victime :Nono0207

Juge :Cosmik-Roger
Faits :brigandage
Verdict :coupable
Date du verdict :14 novembre 1456

Peine :50 écus d'amende

Enoncé du verdict :Nous, Cosmik-Roger de Charnée-Chandos, juge d'Anjou, en ce 14 novembre 1456, au vu de l'acte
d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce procès.
Étant donné que dame Antigelle a détroussé un membre du conseil ducal, ce qui est un fait grave et répréhensible, nous pourrions être très sévère, mais au vu de la réaction de sieur Nono0207, qui ne semble guère continuer dans la voie judiciaire et plutôt s'arranger à l'amiable et que la prévenue semble se repentir, nous serons indulgent et nous rendons le verdict suivant :

La prévenue est reconnue coupable de trouble à l'ordre public et est condamnée à une amende symbolique de 50 écus.

Fait à Angers, le 14 novembre 1456

Cosmik-Roger de Charnée-Chandos, juge d'Anjou
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Cosmik_Roger

avatar

Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 28/10/2008

MessageSujet: Re: Antigelle (TOP - condamnée 2 fois - AA 50 écus + 40 écus )   Mer 17 Déc 2008 - 18:22

Citation :
Inculpé : Antigelle
Victime : Nono0207

Juge : Cosmik-Roger
Faits : TOP - diffamation
Verdict : condamnée
Date du verdict : 17 décembre 1456

Peine : 40 écus d'amende + 3 jours à travailler à la mine

Enoncé du verdict : Nous, Cosmik-Roger de Charnée-Chandos, juge d'Anjou, en ce 17 décembre 1456, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et

réquisitoires, allons nous prononcer sur ce procès.
Étant donné que dame Antigelle a visiblement et volontairement sali l'honneur du sieur Nono, membre du conseil ducal, mais qu'elle s'est excusée publiquement

en ce tribunal nous rendons le verdict suivant :
La prévenue est reconnue coupable de diffamation et paiera 40 écus d'amende et devra aller travailler trois jours dans la mine de son choix en Anjou, elle

devra notamment nous envoyer la preuve de son travail (par screen de ses événements) sans quoi un autre procès serait ouvert, pour non respect d'une décision

judiciaire.
Fait à Angers, le 17 décembre 1456

Cosmik-Roger de Charnée-Chandos, juge d'Anjou
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Antigelle (TOP - condamnée 2 fois - AA 50 écus + 40 écus )
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Pardonner 70 fois 7 fois (Mardi 3ème semaine du Carême)
» Liste des apparitions et condamnées par un évêque diocésain
» bebe se reveille plusieur fois la nuit pour boire de l'eau
» Un Suisse enlève son chien condamné à l'euthanasie
» Bertangles. Des OVNIS lanternes pour la première fois ?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Justice et Université du Duché d'Anjou :: Cité de la justice angevine :: Les bureaux :: Greffe du tribunal d'Angers (Casiers Judicaires) :: A-
Sauter vers: