Justice et Université du Duché d'Anjou


 
planAccueilArméeCFAcommerceConseil d'AnjouDiplomatieFAQRechercherS'enregistrerGroupesConnexionMembres

Partagez | 
 

 Didierlebon ( escroquerie - 50 écus - 1 jour de prison)

Aller en bas 
AuteurMessage
Cosmik_Roger

avatar

Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 28/10/2008

MessageSujet: Didierlebon ( escroquerie - 50 écus - 1 jour de prison)   Ven 9 Jan 2009 - 16:47

Citation :

Inculpé : Didierlebon
Victime : mairie de La Flèche

Juge : Cosmik-Roger
Faits : escroquerie
Verdict : condamné
Date du verdict : 9 janvier 1457

Peine : 50 écus d'amende + un jour de prison

Enoncé du verdict : Nous, Cosmik-Roger Penthièvre de Charnée-Chandos, juge d'Anjou, en ce 9 janvier 1457, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce procès.
Étant donné que sieur Didierlebon a contrevenu à la loi des quotas d'achat de denrée sur le marché, qu'il se permet d'insulter notre personne et la justice d'Anjou et qu'il ne prend même pas la peine de venir faire sa dernière plaidoirie nous rendons le verdict suivant :

Le prévenu est jugé coupable d'escroquerie et condamné à 50 écus d'amende et un jour de prison.
Cela ne lui fera pas de mal.
Fait à Angers, le 9 janvier 1457

Cosmik-Roger Penthièvre de Charnée-Chandos, juge d'Anjou
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Didierlebon ( escroquerie - 50 écus - 1 jour de prison)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Combien faites-vous de repas par jour?
» Questions générales aux Témoins de Jéhovah, Catholiques, Adventistes du Septième Jour, Baptistes, Pentecôtistes, et autres.
» Qu'est-ce qu'un jour biblique ?
» « Le jour qui a marqué ma vie de prêtre »
» "Sortir au jour" le livre des morts Egyptiens

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Justice et Université du Duché d'Anjou :: Cité de la justice angevine :: Les bureaux :: Greffe du tribunal d'Angers (Casiers Judicaires) :: D-
Sauter vers: