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 Didierlebon ( escroquerie - 50 écus - 1 jour de prison)

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Cosmik_Roger

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Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 28/10/2008

MessageSujet: Didierlebon ( escroquerie - 50 écus - 1 jour de prison)   Ven 9 Jan 2009 - 16:47

Citation :

Inculpé : Didierlebon
Victime : mairie de La Flèche

Juge : Cosmik-Roger
Faits : escroquerie
Verdict : condamné
Date du verdict : 9 janvier 1457

Peine : 50 écus d'amende + un jour de prison

Enoncé du verdict : Nous, Cosmik-Roger Penthièvre de Charnée-Chandos, juge d'Anjou, en ce 9 janvier 1457, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce procès.
Étant donné que sieur Didierlebon a contrevenu à la loi des quotas d'achat de denrée sur le marché, qu'il se permet d'insulter notre personne et la justice d'Anjou et qu'il ne prend même pas la peine de venir faire sa dernière plaidoirie nous rendons le verdict suivant :

Le prévenu est jugé coupable d'escroquerie et condamné à 50 écus d'amende et un jour de prison.
Cela ne lui fera pas de mal.
Fait à Angers, le 9 janvier 1457

Cosmik-Roger Penthièvre de Charnée-Chandos, juge d'Anjou
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