Justice et Université du Duché d'Anjou


 
planAccueilArméeCFAcommerceConseil d'AnjouDiplomatieFAQRechercherS'enregistrerGroupesConnexionMembres

Partagez | 
 

 Cadfael91 - Trahison - Coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
Cosmik_Roger

avatar

Nombre de messages : 37
Date d'inscription : 28/10/2008

MessageSujet: Cadfael91 - Trahison - Coupable   Mer 23 Sep 2009 - 14:39

Citation :
Inculpé : Cadfael91
Victime : Duché d'Anjou

Juge : Cosmik-Roger de Penthièvre
Faits : Trahison
Verdict : Coupable
Date du verdict : 23/9/57

Peine : Un jour de prison, 10 écus d'amende et un mois de bannissement.

Enoncé du verdict :
Nous, Cosmik-Roger Penthièvre de Charnée-Chandos, seigneur de Pannard et juge d'Anjou, par la volonté de notre duchesse Fifounijoli de la Croix de

Bramafan-Penthièvre en ce 23 septembre 1457, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce

procès.
Étant donné que le sieur Cadfael s'est révolté contre l'autorité légitime du duché d'Anjou par le truchement de la mairie afin d'atteindre le château et

qu'il s'en vante et fait un appel à la révolte, de plus il ne vient même pas se défendre pour sa dernière plaidoierie, bafouant ainsi l'autorité ducale à

nouveau, nous rendons le verdict suivant : L'accusé est déclaré coupable de trahison envers le beau duché d'Anjou.
Le sieur Cadfael est condamné à une journée dans nos belles geôles, 10 écus d'amende et un mois de bannissement du duché.
Ainsi soit-il.
Fait à Angers, le 23 septembre 1457.

Cosmik-Roger Penthièvre de Charnée-Chandos, seigneur de Pannard et juge d'Anjou
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Cadfael91 - Trahison - Coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Traduction-trahison
» La trahison ca fait mal!!!!
» Y a-t-il quelque chose de pire que la trahison ?
» La Trahison de Marie-Louise.....
» RESPONSABLE MAIS PAS COUPABLE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Justice et Université du Duché d'Anjou :: Cité de la justice angevine :: Les bureaux :: Greffe du tribunal d'Angers (Casiers Judicaires) :: C-
Sauter vers: