Cosmik_Roger
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 | Sujet: Condekontarr - TOP - relaxé  Mer 23 Sep 2009 - 15:02 | |
| - Citation :
- Inculpé : Condekontarr
Victime : Missmonde
Juge : Cosmik-Roger de Penthièvre
Faits : TOP
Verdict : Relaxé
Date du verdict : 23 septembre 1457
Peine : aucune
Enoncé du verdict :
Nous, Cosmik-Roger Penthièvre de Charnée-Chandos, seigneur de Pannard et juge d'Anjou, par la volonté de notre duchesse Fifounijoli de la Croix de
Bramafan-Penthièvre en ce 23 septembre 1457, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce
procès.
Étant donné que les différents procureurs dans cette affaire n'ont réussi à présenter à l'honorable juge aucune preuve du brigandage, et notamment par le
fait que la soi-disant victime ne soit point venue témoigner et nous dire sa version des faits, nous rendons le verdict suivant : L'accusé Condekontarr est
relaxé.
Nous rappellerons à l'honorable procure que la phrase "Les témoignages ne laissent plus de place au doute" n'est point une preuve pour la justice si on ne
donne pas ses témoignages aux regards de l'honorable juge.
Ainsi soit-il.
Fait à Angers, le 23 septembre 1457.
Cosmik-Roger Penthièvre de Charnée-Chandos, seigneur de Pannard et juge d'Anjou | |
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