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 Fator - Trahison - Relaxe

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Saharane

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MessageSujet: Fator - Trahison - Relaxe   Mer 28 Oct 2009 - 17:19

Citation :
Inculpé : Fator
Victime : Duché d'Anjou

Juge : Cosmik-Roger
Faits : Trahison
Verdict : Relaxé
Date du verdict : 21 octobre 1457

Peine : aucune

Enoncé du verdict : Nous, Victoire Loo Oriane de Valorl, Comtesse de Gravelines, Baronne de Serves, Dame de Le Challonge et de Veaujours, Juge d'Anjou, par la volonté de notre duchesse Fifounijoli de la Croix de Bramafan-Penthièvre en ce 21 octobre 1457, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce procès.

Attendu que l'accusé reconnait les faits.
Attendu qu'il regrete son geste et a compris son erreur.
Attendu l'abscence de préjudice constatable du fait qu'il n'a pas porté atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions tel que décrit dans l'article VI du Livre I du coutumier angevin.

Nous déclarons l'accusé non coupable, et estimons que c'est a la chancelerie de prendre les mesures nécéssaire a ce probleme disciplinaire interne.

Qu'il en soit ainsi fait

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