Saharane
Nombre de messages : 287 Age : 33 Localisation : Partout Date d'inscription : 20/02/2009
| Sujet: Aertus (esclavagisme - coupable-10écus) Mer 28 Oct 2009 - 17:14 | |
| - Citation :
- Inculpé : Aertus
Victime : Melienda - décédée
Juge : Victoire_Loo Faits : Esclavagisme Verdict : Coupable Date du verdict :21 Octobre 1457
Peine : 10 écus d'amende
Enoncé du verdict : Nous, Victoire Loo Oriane de Valorl, Comtesse de Gravelines, Baronne de Serves, Dame de Le Challonge et de Veaujours, Juge d'Anjou, par la volonté de notre duchesse Fifounijoli de la Croix de Bramafan-Penthièvre en ce 21 octobre 1457, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce procès.
Attendu que la culpabilité de l'accusé ne fait plus de doute en notre esprit. Attendu que l'accusé reconnait les faits. Attendu que l'accusé a agit par erreur. Attendu que l'accusé a fait preuve de désinvolture.
Nous condamnons l'accusé a une peine de 10 écus
Qu'il en soit ainsi. | |
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