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 Azkaban ( TOP - relaxé )

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Saharane

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MessageSujet: Azkaban ( TOP - relaxé )   Lun 21 Déc 2009 - 1:05

Citation :
Inculpé : Azkaban
Victime : Duché de Bretagne / Rohan

Juge : Strakastre
Faits : Trouble a l'ordre public

Verdict : Relaxé
Date du verdict : 27 / 11 / 1457

Peine (si coupable) : Relaxé

Énoncé du verdict :
Nous, Charles de la Croix de Bramafan, dict Strakastre, par notre mandat de Juge d'Anjou, au nom de Sa Grasce Vendettal, Duchesse d'Anjou, rendons notre verdict en ce jour du Vingt-Septième de de Novembre Mil Quatre Cent Cinquante Sept :

Attendu des faits présentés,
Après étude de l'acte d'accusation, des pièces jointes, des témoignages, plaidoiries et réquisitoires, ne s'agissant pas d'une récidive,
Attendu que l'accusé s'est présenté au Tribunal afin de répondre de son procès,

Attendu que l'accusé a acheté ses produits en des quantités supérieures à celles définies par la Coutume Angevine, sans avoir eu recours à une demande d'autorisation auprès de la Mairie de Saumur,

Attendu qu'en vertu des quantités achetées, il est coutumier par nature de solliciter l'autorisation de la mairie concernée avant que les achats ne soient faits et qu'ils ne soient effectués qu'à réception physique de l'autorisation sollicitée,

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi, en toutes circonstances, et qu'en cas de carence, une demande de confirmation écrite et/ou orale peut très bien être faite avant toute transaction commerciale, et que si la réponse sollicitée ne vient pas, il existe beaucoup de moyens de relancer la personne concernée, jusqu'à obtenir une réponse positive comme négative,

Cependant,

Considérant que l'accusé a formellement rendu auprès des autorités compétentes les produits concernés par l'acte d'accusation,
Considérant que l'accusé a fait preuve de bonne volonté, même à postériori, tant dans la restitution des produits que dans la conduite de sa défense,

En conséquence,
Relaxons l'accusé des charges qui lui étaient reprochées.

Toutefois, s'il s'avérait que Messire Azkaban devait reparaitre devant nous pour des faits similaires, nous ne serions être aussi cléments en la matière, bien au contraire.

Qu'il en soit ainsi fait.

2e plaidoirie :
*En prenant la parole d'une certitude presque insolente*
Permettez mais un marché devasté j'en ai déjà vu et le votre me semble bien approvisionné...Enfin ça c'est une vision personnelle, félicitations à ceux qui gèrent l'econnomie soit dit en passant...
*sifflote*
Bon s'il m'est possible de vous aider ayant quelques connaissaances dans les hautes sphères ducales par chez moi...N'hésitez pas
*sourit malicieusement*
Je dois ajouter, que votre pays me plaît...malgré tout...vraiment.

réquisitoire :
Le procureur se tourne vers l'inculpé.

Ainsi donc vous affirmez juste vouloir prévoir vous nourrir pour un voyage. Mais vous videz en même temps un marché déjà dévasté. Face aux éléments nouveaux déposés entre mes mains de ce que vous avez rendu sur le marché soit l'ensemble des denrées prises illégalement, je vais demander une peine clémente pour une fois.

Il se tourne vers le Juge.

Votre Honneur, je demande une peine de quatre jours de travaux forcés en la mine de pierre et cela endéans la semaine à compter de ce jour . Le Bailli sera receveur des preuves d'engagement.

1e plaidoirie :
Bonjour,
Je viens devant vous pour m'excuser d'avoir bafouer une de vos lois. Je voyageais avec mon frère, Bahia7, MA ducal de Breizh et nous ne devions rester dans votre belle ville qu�une journée seulement, et comme une longue route de landes nous attendait j�avais un peu surestimé la quantité à emporter�Vous m�en voyez confus. Je tenais à préciser que j'ai d'ores et déjà rendu les marchandises achetées et ceci le jour même.
Par contre ce matin même, il me fallait reprendre de quoi me nourrir puisque je vais rester un moment ici, du moins jusqu'a la fin de cette affaire.
J�ose espérer que votre clémence me sera favorable.
Mise en accusation :

Bonjour,
Je viens devant vous pour m'excuser d'avoir bafouer une de vos lois. Je voyageais avec mon frère, Bahia7, MA ducal de Breizh et nous ne devions rester dans votre belle ville qu�une journée seulement, et comme une longue route de landes nous attendait j�avais un peu surestimé la quantité à emporter�Vous m�en voyez confus. Je tenais à préciser que j'ai d'ores et déjà rendu les marchandises achetées et ceci le jour même.
Par contre ce matin même, il me fallait reprendre de quoi me nourrir puisque je vais rester un moment ici, du moins jusqu'a la fin de cette affaire.
J�ose espérer que votre clémence me sera favorable.

L'accusation a appelé Mckagan à la barre :

N'est pas venu ou l'étape a été passer.

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