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 Dod ( Brigandage - coupable )

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Saharane

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MessageSujet: Dod ( Brigandage - coupable )   Lun 21 Déc 2009 - 1:26

Citation :
Inculpé : Dod
Victime : Daien
Village d'origine : La Trémouille ,Comté du Poitou
Sandy_lee
Village d'origine : La Trémouille ,Comté du Poitou

Juge : Strakastre
Faits : Brigandage

Verdict : Coupable
Date du verdict : 3 / 12 / 1457

Peine (si coupable) : 5jours de prison

Énoncé du verdict :

Nous, Charles de la Croix de Bramafan, dict Strakastre, par notre mandat de Juge d'Anjou, au nom de Sa Grasce Vendettal, Duchesse d'Anjou, rendons notre verdict en ce jour du Troisième de Décembre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Sept :

Attendu des faits présentés, après étude de l'acte d'accusation, des pièces jointes, des témoignages, plaidoiries et réquisitoires,

Attendu que le brigandage sur les routes d'Anjou est justiciable en regard du Coutumier angevin, sans aucune mention de prescription,
Attendu que les auteurs du brigandage concerné ont été formellement reconnus par la victime, dont le prévenu fait partie,

Nous reconnaissons l'accusé COUPABLE de Trouble à l'Ordre Public,

Considérant,
que le prévenu s'est présenté devant le Tribunal afin de faire valoir sa version de ce pourquoi il a été accusé,
que la présente affaire, au regard de la Justice angevine, s'avère être un cas de récidive,
que le verdict rendu tient compte du précédent verdict rendu au même prévenu pour une affaire similaire, afin que le cumul des peines qui s'exécuteront dans le même temps demeure néanmoins conforme au Droit Royal en vigueur,

En conséquence,
nous condamnons l'accusé à 4 JOURS de prison pour l'acte de Trouble à l'Ordre Public, augmenté d'1 JOUR pour récidive, soit un total de 5 JOURS de prison ferme dans les geôles d'Anjou.

Qu'il en soit ainsi fait.

2e plaidoirie :

j'en ai assez de cette justice qui va toujours dans le meme sens.vous pensez vraiment que je suis un voleur, regardez moi, je suis sans ecus, mon inventaire est vide..byzarre non? allez vous cherchez plus loin? bah non, c'est trop difficile.
faites donc ce que vous voulez, comme d'habitude, ce qui est sur c'est que ca n'empechera pas la terre de tourner, parcequ'elle tourne je vous l'assure.condamnez moi, vous serez les responsables de ma mort.aristote saura quoi faire de vous!

réquisitoire :

Le procureur écoute.

Ainsi donc votre oubli doit être considéré comme rien mais vos actes sont autres. Le duché d�Anjou ne doit être responsable de vos actes et demande donc condamnation sévère.

Votre honneur, je sais que les victimes de ce brigandage démontré ne seront dédommagées, je demande une peine de 3 jours de prison et une amende de 600 écus.

1e plaidoirie :

demat juge,
je me suis fait attaqué par une armé il y a une cinquantaine de jours.j'ai été bloqué ici 45 jours.
les coups que j'ai subit par cette armée m'ont rendu amnesique.je ne peux donc rien vous dire, mais a priori, il me semble avoir brigandé personn, donc je ne vois pas ce que vous me reprocher.
j'aimerais rentrer chez moi a rohan.
bien a vous

Dod

Mise en accusation :

Date de début de l'affaire : 27 novembre 1457
Date de mise en accusation : 27 novembre 1457
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête :
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Jeanpolc
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Strakastre
Cas de récidive : Inconnu en Anjou.

I/ Enoncé des parties

Informations sur les accusés :

Nom de l'accusé : Dod
Village d'origine : Rohan , Duché de Bretagne
Niveau et métier(s) : Niveau 3 , Dod est forgeron et possède un culture du blé et un élevage de vaches.

Nom de l'accusé : Mïren
Village d'origine : Rohan , Duché de Bretagne
Niveau et métier(s) : Niveau 2 , Mïren est tisserand et possède un elevage de moutons et un potager.

Informations sur les victimes :

Nom des victimes : Daien
Village d'origine : La Trémouille ,Comté du Poitou
Niveau et métier(s) : Niveau : 2 Daien est boulanger et ne cultive ni n'élève rien.

Nom des victimes : Sandy_lee
Village d'origine : La Trémouille ,Comté du Poitou
Niveau métier(s) : Niveau 1 ,
Sandy_lee possède un elevage de vaches.

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Non


II/ Enoncé des faits

Ainsi donc des brigands sont entre Saumure et le Poitou et attaquent d'honnêtes voyageurs .

Rappel Livre 1 - De la Justice:

Article V - Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
Toute action allant à l'encontre des lois et décrets angevins sera considérée comme portant préjudice à l'Anjou, et nuisant à la quiétude publique.

*Puis le moment venu d'apporter preuve des faits elle s'éclaircit la gorge, cétait là un des moments clés, juste avant les témoignages.*

III/ Preuves
..

Sur demande uniquement

La défense a appelé Vendettal à la barre

L'accusation a appelé Daien à la barre

Voici son témoignage :
Vraiment étrange de se retrouver de l'autre côté de la barrière de la justice. Daien laissait ses yeux voleter sur chaque visage présent dans la cour du tribunal....
Puis le Procureur lui demanda de venir témoigner de l'affaire qui l'amenait dans un tribunal. Il se leva, et boitant légèrement, se dirigea à la barre.
*Messires les Jurés, monsieur le procureur, monsieur le Juge, je viens porter témoignage à un acte violent de brigandage, dont j'ai été la victime ainsi que ma femme Sandy_lee. C'est dans la nuit du 25 au 26 novembre qu'un couple de brigand s'en ai pris à nos bagages, et notre intégrité physique, usant de violences dans leurs méfaits.* Il soupira, s'octroyant une légère pause, puis reprit.
* Cette doublette de brigands, que j'ai reconnu, puisqu'ils ont déjà été accusé et jugé de brigandage au Poitou, lorsque j'étais Juge, sont messire Dod, et dame Mïren. Le montant de leur larcin est élevé malheureusement pour moi et ma compagne...1 épée, 20 stères, 1 chemise, 20 pains, 3 bouteilles de lait, et 200 écus....
Voilà votre honneur.*
Daien salua l'assemblée, et retourna s'assoir.

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