Celtique (TOP défaut de LP et prise de Craon)

Inculpé : Celtique
Victime : Duché d'Anjou

Juge : Linon
Faits : Défaut de LP

Verdict : coupable (problème IG,apparaît comme relaxé)
Date du verdict : Verdict rendu au tribunal d'Anjou le 22 avril 1458

Peine (si coupable) : 1 jour de prison + 1 mois de bannissement (fin le 25 avril1458

Enoncé du verdict :

Citation :

 Accusé Celtique, je suis convaincue que vous avez participé à la prise de Craon même si vous n'êtes pas mainois. Vous êtes venu avec eux et vous apprêtez à repartir avec eux. Vous avez eu 12 jours pour vous mettre en règle ou quitter l'Anjou et n'en avez rien fait. Alors quoi? z'êtes venu cueillir des pâquerettes dans une ville en guerre comme vous dites? Et de quelles autorisations du maire parlez-vous? C'est du pipeau, le maire Neyvin ne vous a certainement pas autorisé à attaquer la mairie de Craon.

Je vous déclare donc coupable de trouble à l'ordre public pour défaut de LP et vous condamne à 1 journée de prison et 1 mois de bannissement. Vous devrez avoir quitté l'Anjou avant le 25 avril et n'y plus revenir avant le 25 mai, sous peine d'être ramené immédiatement au tribunal.

Verdict rendu au tribunal d'Anjou le 22 avril 1458

Mise en accusation :

Citation :

Date de début de l'affaire : 10 avril 1458
Date d'envoi du dossier au procureur : 11 avril 1458
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Edwald, Prévôt
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Cunegonde_lanaine
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Linon
Cas de récidive : non


I/ ENNONCE DES PARTIES

Nom de l'accusé : Celtique
Village d'origine : Comté/Duché : Lyonnais Dauphinée - Valence
Niveau et métier : Niv: 3 - Boulanger


Nom de la victime : Duché d Anjou

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui


II/ ENONCE DES FAITS

Cet individu est entré sur les terres du Duché d' Anjou le 10 Avril 1458.Il ne dispose d'aucun laisser passer et se trouve en infraction vu la loi martiale en vigueur.Il n' a fait aucune demande d'entrée, et en vertu de l'allocution de la duchesse Fitzounette et des menaces de révoltes, ne bénéficie pas du délai pour quitter notre duché avant procès, s'agissant d'un individu accompagnant des mainois dans le but de nuire à nos institutions.

Il a été averti de la loi martiale par courrier et via les affiches se trouvant partout en nos édifices administratifs.

De plus une révolte a éclaté dans la nuit du 10 avril 1458 au 11 avril 1458 à Craon, cette personne a été clairement vue par les maréchaux dans les groupes d�agitateurs responsables de cette attaque.

L'accusé a été averti de l'infraction et de sa mise en accusation avec transfert de son dossier chez le Procureur.






III/ PREUVES

Témoignage de Edwald - Prévôt


IV/ TEXTES DE LOI

Code Pénal:

« Article V - Du trouble à l'ordre public

Parmi les actes portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, sont entendus, notamment, et à titre non exhaustif :

- Le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
- La diffamation : des insultes ou des calomnies, ainsi que des propos non fondés, mettant en cause l'honneur personnel ou professionnel d'une personne, devant un tiers.
- L'emploi de termes injurieux, haineux, péjoratifs, violents, blessants, humiliants, à l'encontre d'une personne, d'un groupe de personnes. »

Ainsi qu'un extrait de la loi martiale:

Nous, Fitzounette de Dénéré Penthiévre, Duchesse d Anjou,

Annonçons ce jour, qu à titre préventif, les frontières du Duché d Anjou seront fermées jusqu à nouvel ordre
En effet, au vu des troubles survenus ce matin à La Flèche, il est de notre devoir de sécuriser les terres d Anjou.
o L'entrée du territoire Angevin est interdite à toute personne étrangère au Duché d Anjou et non munie d'un laissez-passer en règle.

o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Connétable en fonction, actuellement Sieur edwald

o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.

o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.


Un délai raisonnable, basé sur le nombre de jours nécessaires selon le lieu où l'on se trouve, sera accordé, en date d aujourd hui, afin que chaque personne concernée puisse quitter l Anjou en toute dignité. Passé ce délai, la mise en procès sera effective et non discutable. Sil y a résistance, les contrevenants se verront remis entre le fer des armées Ducales.

Le calcul du délai se basera sur le trajet le plus direct, effectué à pied, afin que de ne pas défavoriser ceux n'ayant pas la possibilité de se trouver une monture.
Par ailleurs, nous précisons que les Prélats et clercs de notre Sainte Mère l'Eglise n'ont nul besoin de faire demande d'un laissez-passer, en ce sens où leur ministère se doit de s'exercer librement.

Acté en date du 14 mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante-huit,
Au nom du Conseil Ducal,
Sous l'autorité de Sa Grasce Fitzounette De Dénéré Penthièvre, Duchesse d'Anjou,
Pour valoir ce que de droit »

1e plaidoirie :

Citation :

bonjour messire que dire sur les faits qui me son reprocher
je suis un simple voyageur de valence j ai fait une demande
de laisser passer sans réponse d ailleurs j ai considérer comme un oui
et me voila dans une ville en guerre apparemment qui me concerne en rien
et je me demande ou je suis au maine ou en anjou
et si vous representer bien les autoritè sur ce je vous salut

réquisitoire :

Citation :

Messire Celtique, il est bien facile de vouloir jouer au plus fort et de ne pas assumer ses actes quand on se retrouve dans un tribunal. Vous savez ce qu�il se passe en ce moment. La Mairie de Craon a été prise par des mainois, vous les connaissez, vous êtes venu avec eux.
Nous nous connaissons Messire Celtique, je sais que vous avez été et que vous êtes encore très proche des mainois ayant organisé la prise de la mairie de Craon. Vous savez ce qu�il se passe alors ne faites pas comme ci vous n�aviez rien à vous reproché c�est bien trop facile et trop lâche.
Craon fait partie de l�Anjou et rien n�y changera. Vous êtes en terre Angevine, vous vous devez de vous soumettre aux lois Angevines.
Je suis profondément attristée voyez-vous. Des innocents, les craonnais, payent pour votre soif de vengeance. Vous ne vous rendez pas compte de ce que vous créez. Naïf ou lâche, je ne sais pas. En tout cas vous êtes bien égoïste.

2e plaidoirie :

Citation :

dames acusatrice c est pas parceque tu a vaincu avec mon fils et que tu me connai bien que tu connais mes sentiment pour le maine
je ne suis plu mainois c est un fait sa le reste est que des suposition je demande a voir des preuve ecrite j ai toute le autaurisa tion de la mairie pour etre ici merci de me laisser voyager en paix

Témoignage :

Citation :

(Edwald)Dans la vallée heyy hoo de danaaa lalala !!

*se reprend*

Oui donc, oui !!!!!! Oui ! Oh oui ! il ne dispose pas de laisser passer et n'en a pas demandé. Il est assez vilain puisque soupçonné d'être venu juste pour prendre la mairie de Craon. Quand on est vilain, on va au coin.

Je demande donc à madame la juge d'être bien sévère et de l'inviter à aller au coin pour une nuit ! oui je sais je ne suis pas procureur. Mais je donne juste mon avis. Humble avis.

*Donne à l'accusé une saucisse*

Tenez, pour cette nuit.