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 Aertus ( TOP - Coupable - récidive )

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Saharane

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MessageSujet: Aertus ( TOP - Coupable - récidive )   Mer 23 Déc 2009 - 13:07

Citation :
Inculpé : Aertus
Victime : Duché d'anjou, mairie de Saumur

Juge : Strakastre
Faits : TOP - escroquerie

Verdict : Coupable
Date du verdict : 13 / 12 / 1457

Peine (si coupable) : 10 jours de prison et 800écus d'amende

Énoncé du verdict :

Nous, Charles de la Croix de Bramafan, dict Strakastre, par notre mandat de Juge d'Anjou, au nom de Sa Grasce Vendettal, Duchesse d'Anjou, rendons notre verdict en ce jour du Treizième de Décembre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Sept :

Attendu des faits présentés, après étude de l'acte d'accusation, des pièces jointes, des témoignages, plaidoiries et réquisitoires,

Nous reconnaissons l'accusé COUPABLE de Trouble à l'Ordre Public, avec circonstances aggravantes.

Considérant,
que le prévenu ne s'est jamais manifesté à aucune des audiences auxquelles il était convoqué, afin de répondre des faits reprochés,
que la présente affaire, au regard de la Justice angevine, est considérée comme récidive notoirement multiple, avec circonstances aggravantes, compte-tenu de l'absence du prévenu dans TOUTES les affaires auxquelles il a été convoqué,
que lors du jugement du Septième de Décembre de cette année, il a été clairement notifié au prévenu de la désormais sévérité des prochaines sentences à son encontre si d'autres méfaits venaient à lui être reprochés,

En conséquence,
nous condamnons l'accusé à 10 JOURS de prison ferme dans les geôles d'Anjou, assortis d'une amende de 800,00 écus pour dommages et intérêts.

Le présent Tribunal notifie à l'accusé que le prochain jugement le concernant envisagerait la mort sans aucune forme de scrupules, cette présente affaire étant l'ultime avertissement adressé à une personne qui n'a jamais daigné venir répondre de ses actes auprès de la Justice Angevine.

Qu'il en soit ainsi fait.

2e plaidoirie :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

réquisitoire :

Le procureur allait réciter son réquisitoire à l�encontre un même accusé pour la troisième fois en quelques semaines.

Il se lève et s�adresse au juge : Votre Honneur, il semble que l�accusé ne puisse comprendre que la pratique de vente massive de farine à prix prohibitif sur le marché de Saumur est un délit punis par nos lois. De plus il reste muet comme une carpe. Vu ces récidives multiples, je demande une peine de 1000 écus d�amende accompagnée d�un mise en geôles pour une durée de dix jours.

1e plaidoirie :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Mise en accusation :

Date de début de l'affaire : 05/12/1457
Date d'envoi du dossier au procureur : 07/12/2009
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête :
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Jeanpolc
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Strakastre
Cas de récidive : Oui

I/ Enoncé des parties

Nom de l'accusé : Aertus
Village d'origine : Saumur
Niveau et métier(s) : Niveau : 2. Aertus est meunier. Aertus possède deux cultures de blé.
Nom de la victime : La mairie de Saumur
Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? non, le procureur ne désire perdre plus de temps, l�accusé sait par les deux procès précédents où il fût déclaré coupable, qu�il ne peut vendre à ces prix.

II/ Enoncé des faits
Le Procureur entre en salle d'audience énervé par ce récidiviste qui ne semble comprendre quoi que ce soit. Voici les faits :

Sir Aertus, a été surpris à vendre des sacs de farine bien au-dessus des prix maximums tolérés par le duché en contradiction avec nos lois.
Citation:
Décret sur les prix :

Article 2 : En cas d'absence de prix maximaux à pratiquer sur un marché
angevin, ceux-ci sont définis à 10% du prix de rachat par le Duché.
(Annexe I).
Article 3 :
Les prix ducaux maximaux sont fixés pour le pain à 5,75 écus, pour la farine à 13,40 écus et pour le blé à 11,20 écus

Ainsi ce sieur malgré les deux précédents procès continue à vendre à prix élevés de la farine sur le marché de la bonne ville de Saumur. Ce samedi cinquième jour de décembre, lui ont été racheté par Blademaster à a demande de la mairesse de Saumure Joffrey :
- 30 sacs de farine à 15,25 et 60 sacs de farine à 15,30 écus.

Je conserve les preuves de ces achats en mon bureau à la discrétion du juge.

Sieur Aertus, vous avez droit à un avocat.

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