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 Fredoxenon ( TOP - Coupable )

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Saharane

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MessageSujet: Fredoxenon ( TOP - Coupable )   Lun 18 Jan 2010 - 13:53

Citation :
Inculpé : Fredoxenon
Victime : Ville de Saumur

Juge : Strakastre
Faits : Trouble a l'ordre public

Verdict : Coupable
Date du verdict : 8 Janvier 1457

Peine (si coupable) :
20 écus d'amende

Énoncé du verdict :

Nous, Charles de la Croix de Bramafan, dict Strakastre, par notre mandat de Juge d'Anjou, au nom de Sa Grasce Vendettal, Duchesse d'Anjou, rendons notre verdict en ce jour du Huitième de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Huit :

Attendu des faits présentés, après étude de l'acte d'accusation, des pièces jointes, des témoignages, plaidoiries et réquisitoires,

Attendu que le prévenu a été rappelé à l'ordre par 3 fois, donc que tentative amiable de rappel à la loi a été faite, conformément aux usages,

Attendu que le dépôt de 3 offres d'emplois successives au salaire le plus minimum courant, compte-tenu du statut social du prévenu, ne peut dignement être considéré comme une simple faute d'inattention,

Nous reconnaissons le prévenu COUPABLE d'Esclavagisme,

Considérant,

que le prévenu s'est présenté aux différentes convocations du présent Tribunal afin de répondre des actes qui lui étaient reprochés,

que la présente instruction ne relève pas d'une quelconque récidive,

que le prévenu est réputé solvable au rendu du présent verdict,

En conséquence,
nous condamnons le prévenu à une amende de 20,00 écus, au titre de dommages et intérêts.

Qu'il en soit ainsi fait.

Mise en accusation :

Date de début de l'affaire : 31/12/1457
Date d'envoi du dossier au procureur : 01/01/1458
Date du mise en procès : 02/01/1458
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Shreak86 - Sergent Stagiaire
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Jeanpolc
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Strakastre
Cas de récidive : -
I/ Enoncé des parties

Nom de l'accusée : Fredoxenon
Nom de la victime : Ville de Saumur.

II/ Enoncé des faits
Le procureur arrive au tribunal le cerveau quelque peu embrumé par les excès coutumiers de la fin d�année.

Accusé, cela fait plusieurs jours que vous embauchez à 12 écus en la belle ville de Saumur. Malgré les annonces par l�officier stagiaire Shreak86, vous persévérez à payer en un salaire de misère.

Vous voici accusé d�esclavagisme. Vous avez droit à vous trouver l�aide d�un avocat pour vous défendre.

Petit rappel du Coutumier, Code pénal, livre II : De l'Economie
Article IV - Des salaires

0-18 point de caractéristique : 14 écus
Autorisation pour le blé : Embauche à 19 caractéristiques à 16 écus
19 points de caractéristique 19 écus

Pour rappel le coutumier est disponible en édition de luxe auprès de nos meilleurs copistes. Un copie est disponible en gargotte.

1e plaidoirie :

Peu de chance que d'etre compris s'agissant d'un soucis hrp votre honneur. Cependant Messire Shreak connait ma version des faits, je ne suis ni un brigand ni un malandrin.J'aurais certes du être plus méfiant, aussi je ne demande pas votre clémence mais plutôt votre indulgence.Quoi qu'il en soit je suis prêt à assumer mes erreurs.
Je n'ai rien à rajouter votre Honneur.Je m'en remet à la justice.
Merci

Réquisitoire :

Le procureur écoutes les parties avec attention .

Ainsi donc vous dites que nous ne pourrions comprendre sans le témoignage du sieur Shreak. Mais non nous ne pouvons comprendre même après son témoignage que vous exploitiez les gens ainsi. Vous avez reconnu les faits et pour une fois je vais plaider la clémence.

Votre honneur, je demande une amende de 25 écus.

2e plaidoirie :

Votre Honneur,
S'agissant de faits avérés, il est évident que la seule honnêteté était de reconnaitre les faits.
Je me plie avec respect à votre décision

+ L'accusation a appelé Shreak86 à la barre

Voici son témoignage :
Je me présente, je suis Shreak86, Sergent Stagiaire de la ville de Saumur.

Le 31.12.1457, j'ai averti Messire Fredoxenon d�actes d'esclavagisme. J'ai respecté les procédures que j'ai apprises durant ma formation.

Les deux partis ont été avisés des lois et de leurs droits.

Les deux employés mon répondu dès le lendemain comme quoi ils renonçaient à leurs droits de se faire remboursé par Messire Fredoxenon et me laisser gérer cette affaire.

En l'après-midi du 01.01.1457 j'ai aperçu une nouvelle offre à 12 écus, la 3ème en 3 jours.

J'ai directement écris à l'accusé pour lui faire retirer ça demande d'embauche.

Par chance celle-ci n'a pas été prise. Au matin du 02.01.1458, aucune réponse de l'accusé, c'est pourquoi je lui ai notifié par écrit le transfert de son dossier chez le procureur.

Par la suite après l'acte de mise en examens l'accusé c'est montré, me signalant ces soucis.

Je ne sais pas si je peux me le permettre mais je souhaiterais que l'accusé ne reçoive une amende que de 20 écus ceci au moins pour les frais de dossier au nombre de 3 et le dédommagement des 4 écus impayés.

Bien entendu ceci est demandé en vus des connaissances des raisons de l�accusé et avec tout les respects que je porte à vous membres de la cours.

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