Justice et Université du Duché d'Anjou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Justice et Université du Duché d'Anjou


 
planAccueilArméeFator - Trahison - Relaxe Duche10CFADernières imagescommerceConseil d'AnjouDiplomatieRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -50%
-50% sur les sacs à dos pour ordinateur ...
Voir le deal
19.99 €

 

 Fator - Trahison - Relaxe

Aller en bas 
AuteurMessage
Saharane

Saharane


Nombre de messages : 287
Age : 33
Localisation : Partout
Date d'inscription : 20/02/2009

Fator - Trahison - Relaxe Empty
MessageSujet: Fator - Trahison - Relaxe   Fator - Trahison - Relaxe Icon_minitimeMer 28 Oct 2009 - 17:19

Citation :
Inculpé : Fator
Victime : Duché d'Anjou

Juge : Cosmik-Roger
Faits : Trahison
Verdict : Relaxé
Date du verdict : 21 octobre 1457

Peine : aucune

Enoncé du verdict : Nous, Victoire Loo Oriane de Valorl, Comtesse de Gravelines, Baronne de Serves, Dame de Le Challonge et de Veaujours, Juge d'Anjou, par la volonté de notre duchesse Fifounijoli de la Croix de Bramafan-Penthièvre en ce 21 octobre 1457, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce procès.

Attendu que l'accusé reconnait les faits.
Attendu qu'il regrete son geste et a compris son erreur.
Attendu l'abscence de préjudice constatable du fait qu'il n'a pas porté atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions tel que décrit dans l'article VI du Livre I du coutumier angevin.

Nous déclarons l'accusé non coupable, et estimons que c'est a la chancelerie de prendre les mesures nécéssaire a ce probleme disciplinaire interne.

Qu'il en soit ainsi fait
Revenir en haut Aller en bas
 
Fator - Trahison - Relaxe
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Cadfael91 - Trahison - Coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Justice et Université du Duché d'Anjou :: Cité de la justice angevine :: Les bureaux :: Greffe du tribunal d'Angers (Casiers Judicaires) :: F-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser