Justice et Université du Duché d'Anjou


 
planAccueilArméeCFAcommerceConseil d'AnjouDiplomatieFAQRechercherS'enregistrerGroupesConnexionMembres

Partagez | 
 

 Fenjana (TOP -défaut de LP)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
linon



Nombre de messages : 30
Date d'inscription : 12/02/2010

MessageSujet: Fenjana (TOP -défaut de LP)   Dim 9 Mai 2010 - 16:43

Inculpé : Fenjana
Victime : Duché d Anjou

Juge : Linon
Faits : Défaut de LP

Verdict : coupable
Date du verdict : Verdict rendu au tribunal d'Anjou le 21 avril 1458.

Peine (si coupable) : 1 écu

Enoncé du verdict :
Citation :
Comme nous devons garder de la place dans les geôles pour les remplir de mainois, je vais me montrer particulièrement clémente, et ne condamner cette dame qu'à 1une amende de principe.

Dame Fenjana, moi Linon, merveilleuse juge d'Anjou, vous reconnaît coupable de trouble à l'ordre public pour être entrée en Anjou sans LP. Je vous condamne à 1 écu d'amende, mais qu'on en vous y reprenne pas !

Verdict rendu au tribunal d'Anjou le 21 avril 1458.

Mise en accusation :
Citation :
Date de début de l'affaire : 4 avril 1458
Date d'envoi du dossier au procureur : 4 avril 1458
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Messire Edwald, Prévôt
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Dame Cunegonde_lanaine
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Dame Linon
Cas de récidive : Non

I/ ENNONCE DES PARTIES
Nom de l'accusé : Fenjana
Village d'origine (préciser Comté/Duché si non Anjou): Comté/Duché : Markgrafschaft von Baden - Village : Baden
Niveau et métier(s) : Niveau 2 -

Nom de la victime : Duché d Anjou

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui

II/ ENONCE DES FAITS

Dame Fenjana se trouve dans notre duché malgré la loi martiale et sans aucun laisser passer. Ayant été avertie par les courriers des douanes ainsi que par les différentes affiches présentes dans notre duché, l�accusée sait qu�elle est en infraction. Malgré cela elle se trouve toujours à LF ce jour, 05 Avril 1458, et n�a fait aucune démarche pour ne plus être hors la loi.


III/ PREUVES

Témoignage de Edwald - Prévôt


IV/ TEXTES DE LOI

L�accusée a enfreint les lois suivantes :

Code Pénal:

« Article V - Du trouble à l'ordre public

Parmi les actes portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, sont entendus, notamment, et à titre non exhaustif :

- Le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
- La diffamation : des insultes ou des calomnies, ainsi que des propos non fondés, mettant en cause l'honneur personnel ou professionnel d'une personne, devant un tiers.
- L'emploi de termes injurieux, haineux, péjoratifs, violents, blessants, humiliants, à l'encontre d'une personne, d'un groupe de personnes. »

Ainsi qu'un extrait de la loi martiale:

« Nous, Fitzounette de Dénéré Penthiévre, Duchesse d Anjou,

Annonçons ce jour, qu à titre préventif, les frontières du Duché d Anjou seront fermées jusqu à nouvel ordre
En effet, au vu des troubles survenus ce matin à La Flèche, il est de notre devoir de sécuriser les terres d Anjou.
o L'entrée du territoire Angevin est interdite à toute personne étrangère au Duché d Anjou et non munie d'un laissez-passer en règle.

o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Connétable en fonction, actuellement Sieur edwald

o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.

o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.


Un délai raisonnable, basé sur le nombre de jours nécessaires selon le lieu où l'on se trouve, sera accordé, en date d aujourd hui, afin que chaque personne concernée puisse quitter l Anjou en toute dignité. Passé ce délai, la mise en procès sera effective et non discutable. Sil y a résistance, les contrevenants se verront remis entre le fer des armées Ducales.

Le calcul du délai se basera sur le trajet le plus direct, effectué à pied, afin que de ne pas défavoriser ceux n'ayant pas la possibilité de se trouver une monture.
Par ailleurs, nous précisons que les Prélats et clercs de notre Sainte Mère l'Eglise n'ont nul besoin de faire demande d'un laissez-passer, en ce sens où leur ministère se doit de s'exercer librement.

Acté en date du 14 mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante-huit,
Au nom du Conseil Ducal,
Sous l'autorité de Sa Grasce Fitzounette De Dénéré Penthièvre, Duchesse d'Anjou,
Pour valoir ce que de droit »

Dame Fenjana, qu�avez-vous à dire pour votre défense ?

Vous avez le droit de faire appel à un avocat.

1e plaidoirie :
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

réquisitoire :
Citation :
Dame la juge, Dame Fenjana a finalement décidé de quitter l'Anjou et se trouve aujourd'hui en Maine. Je demande, conformement à la loi martiale, l'abandon des charges retenues contre elle.
2e plaidoirie :
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoignage :
Citation :
(Edwald)Madame la juge, madame la procureur,

La personne qui se trouve devant vous se trouve en notre duché sans avoir de laisser passer, et sans en avoir fait la demande.

En cette période de tension le respect de la loi martiale est primordiale. Je vous invite une nouvelle fois Dame Fenjana a quitter nos terres, ce qui pourrait j'en suis sur rendre madame la juge plus clémente en son verdict.

Merci.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Fenjana (TOP -défaut de LP)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» quand faut il arroser ses cactus ???
» faut il se tourner vers la MECQUE ?
» Somnambule ? Il faut dormir !
» je suis spécial(e),il faut que j'en soi conscient(e)
» il ne faut pas se gener !!!!!!!

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Justice et Université du Duché d'Anjou :: Cité de la justice angevine :: Les bureaux :: Greffe du tribunal d'Angers (Casiers Judicaires) :: F-
Sauter vers: