Justice et Université du Duché d'Anjou


 
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 Blinky_Bill (TOP défaut de LP)

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AuteurMessage
linon



Nombre de messages : 30
Date d'inscription : 12/02/2010

MessageSujet: Blinky_Bill (TOP défaut de LP)   Dim 9 Mai 2010 - 17:21

Inculpé : Blinky_Bill
Victime : Duché d'Anjou

Juge : Linon
Faits : défaut de LP

Verdict : coupable
Date du verdict :
Verdict rendu au tribunal d'Anjou le 22 avril 1458.

Peine (si coupable) : Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Enoncé du verdict :
Citation :
  Comme nous devons garder de la place dans les geôles pour les remplir de mainois, je vais me montrer particulièrement clémente, et ne condamner cette dame qu'à une amende de principe.

Sieur Blinky_Bill, moi Linon, merveilleuse juge d'Anjou, vous reconnaît coupable de trouble à l'ordre public pour être entré en Anjou sans LP. Je vous condamne à 1 écu d'amende, mais qu'on en vous y reprenne pas !

Verdict rendu au tribunal d'Anjou le 22 avril 1458.

Mise en accusation :
Citation :
Date de début de l'affaire : 4 avril 1458
Date d'envoi du dossier au procureur : 4 avril 1458
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Messire Edwald, Prévôt
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Dame Cunegonde_lanaine
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Dame Linon
Cas de récidive : Non

I/ ENNONCE DES PARTIES
Nom de l'accusé : Blinky_bill
Village d'origine (préciser Comté/Duché si non Anjou): Comté/Duché : Markgrafschaft von Baden - Village : Freiburg
Niveau et métier(s) : Niveau 1 - Blé et Blé

Nom de la victime : Duché d Anjou

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui

II/ ENONCE DES FAITS

Messire Blinky_bill se trouve dans notre duché malgré la loi martiale et sans aucun laisser passer. Ayant été averti par les courriers des douanes ainsi que par les différentes affiches présentes dans notre duché, l�accusé sait qu�il est en infraction. Malgré cela il se trouve toujours à LF ce jour, 05 Avril 1458, et n�a fait aucune démarche pour ne plus être hors la loi.


III/ PREUVES

Témoignage de Edwald - Prévôt


IV/ TEXTES DE LOI

L�accusé a enfreint les lois suivantes :

Code Pénal:

« Article V - Du trouble à l'ordre public

Parmi les actes portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, sont entendus, notamment, et à titre non exhaustif :

- Le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
- La diffamation : des insultes ou des calomnies, ainsi que des propos non fondés, mettant en cause l'honneur personnel ou professionnel d'une personne, devant un tiers.
- L'emploi de termes injurieux, haineux, péjoratifs, violents, blessants, humiliants, à l'encontre d'une personne, d'un groupe de personnes. »

Ainsi qu'un extrait de la loi martiale:

« Nous, Fitzounette de Dénéré Penthiévre, Duchesse d Anjou,

Annonçons ce jour, qu à titre préventif, les frontières du Duché d Anjou seront fermées jusqu à nouvel ordre
En effet, au vu des troubles survenus ce matin à La Flèche, il est de notre devoir de sécuriser les terres d Anjou.
o L'entrée du territoire Angevin est interdite à toute personne étrangère au Duché d Anjou et non munie d'un laissez-passer en règle.

o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Connétable en fonction, actuellement Sieur edwald

o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.

o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.


Un délai raisonnable, basé sur le nombre de jours nécessaires selon le lieu où l'on se trouve, sera accordé, en date d aujourd hui, afin que chaque personne concernée puisse quitter l Anjou en toute dignité. Passé ce délai, la mise en procès sera effective et non discutable. Sil y a résistance, les contrevenants se verront remis entre le fer des armées Ducales.

Le calcul du délai se basera sur le trajet le plus direct, effectué à pied, afin que de ne pas défavoriser ceux n'ayant pas la possibilité de se trouver une monture.
Par ailleurs, nous précisons que les Prélats et clercs de notre Sainte Mère l'Eglise n'ont nul besoin de faire demande d'un laissez-passer, en ce sens où leur ministère se doit de s'exercer librement.

Acté en date du 14 mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante-huit,
Au nom du Conseil Ducal,
Sous l'autorité de Sa Grasce Fitzounette De Dénéré Penthièvre, Duchesse d'Anjou,
Pour valoir ce que de droit »

Messire Blinky_Bill, qu�avez-vous à dire pour votre défense ?

Vous avez le droit de faire appel à un avocat.
1e plaidoirie :
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
réquisitoire :
Citation :
Force nous est de constater que le refus de l'accusé de comparaître pour se défendre des faits qui lui sont reprochés vaut de sa part l'aveu de sa responsabilité. J'ajoute que l'accusé est toujours à La Flêche en ce jour et ne possède toujours pas de Laissez-passer. Je demande une sanction exemplaire pour cet individu.
2e plaidoirie :
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoignage :
Citation :
(Edwald) Madame la juge, Madame la procureur,

Non pas que je n'apprécie pas votre compagnie, loin de là même *cirage de bottes*, mais j'ai le regret de venir une nouvelle fois pour un non respect de la loi martiale.

Cet individu se trouve en nos terres sans laisser passer, et sans en avoir fait la demande.

Je l'invite une nouvelle fois à quitter nos frontières au plus vite.

Merci.
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Blinky_Bill (TOP défaut de LP)
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