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 Athena44 (Trahison - défaut de LP)

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AuteurMessage
linon



Nombre de messages : 30
Date d'inscription : 12/02/2010

MessageSujet: Athena44 (Trahison - défaut de LP)   Dim 9 Mai 2010 - 17:33

Inculpé : Athena44
Victime : Duché d Anjou

Juge : Linon
Faits : Défaut de LP

Verdict : coupable (mais IG, erreur de clic, apparaît comme relaxé)
Date du verdict : Verdict rendu au tribunal d'Anjou le 22 avril 1458

Peine (si coupable) : 1 journée de prison + 1 mois de bannissement (fin le 25 mai 1458)

Enoncé du verdict :
Citation :
Accusée Athéna44, je viens de passer de nombreux jours à tenter de reprendre la mairie que vous pendards d'amis et vous-même avez attaquée et je suis fatiguée.

Vous reconnaissez être entrée sans LP en Anjou alors que vous étiez mainoise. Douze jours plus tard, vous y êtes toujours et pas plus de LP en poche que de cheveux sur la tête à Mathieu. Vous êtes donc coupable, c'est pas plus dur que ça. Si vous aviez quitté l'Anjou dans les 2 jours, vous auriez eu 1 écu d'amende pour le principe. Là c'est 1 jour de prison, comme tout le monde.
Néanmoins je renonce à cette condamnation pour défaut de LP. Nous allons plutôt nous concentrer sur l'attaque de la mairie. Vous êtes venue avec la troupe de troubadours mainois entrés comme vous sans LP pour prendre Craon. Ou tout le duché, ça varie un peu selon les déclarations publiques. Le témoignage du prévôt Edwald me suffit, il est quand même prévôt, c'est pas rien. Les maréchaux et miliciens sont un p'tit peu occupés à cause de vous, on ne va pas les faire déplacer toutes les cinq minutes. Ils m'ont néanmoins transmis la liste des groupes visibles depuis les remparts, ce soir. Et ils vous ont clairement reconnue avec vos mêmes copains, prête à partir... Un peu rapide pour quelqu'un qui vient de changer de nationalité, non?
D'ailleurs, puisque vous avez choisi d'être angevine, vous en assumerez les conséquences. Je requalifie donc le chef d'inculpation en trahison, et vous condamne à 3 jours de prison et 1 mois de bannissement pour atteinte à la stabilité et à l'intégrité de l'Anjou selon l'article VI du coutumier.
Je retiens en votre faveur votre bon comportement devant ce tribunal et l'originalité de l'arme décrite par le prévôt. En conséquence vous ne ferez qu'une journée de prison. Mais vous devrez avoir quitté l'Anjou avant le 25 avril et n'y plus revenir avant le 25 mai. Sinon, vous serez à nouveau traînée devant ce tribunal pour non-application de peine.

Gardes, emmenez la condamnée!

Verdict rendu au tribunal d'Anjou le 22 avril 1458
Mise en accusation :
Citation :
Date de début de l'affaire : 10 avril 1458
Date d'envoi du dossier au procureur : 11 avril 1458
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Edwald, Prévôt
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Cunegonde_lanaine
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Linon
Cas de récidive : non


I/ ENNONCE DES PARTIES

Nom de l'accusé : Athena44
Village d'origine : Comté/Duché : Maine - Laval
Niveau et métier : Niv: 2 - Pas de champs

Nom de la victime : Duché d Anjou

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui

II/ ENONCE DES FAITS

Cet individu est entré sur les terres du Duché d' Anjou le 10 Avril 1458.Il ne dispose d'aucun laisser passer et se trouve en infraction vu la loi martiale en vigueur.Il n' a fait aucune demande d'entrée, et en vertu de l'allocution de la duchesse Fitzounette et des menaces de révoltes, ne bénéficie pas du délai pour quitter notre duché avant procès, s'agissant d'un Mainois.

Il a été averti de la loi martiale par courrier et via les affiches se trouvant partout en nos édifices administratifs.

De plus une révolte a éclaté dans la nuit du 10 avril 1458 au 11 avril 1458 à Craon, cette personne a été clairement vue par les maréchaux dans les groupes d�agitateurs responsables de cette attaque.

L'accusé a été averti de l'infraction et de sa mise en accusation avec transfert de son dossier chez le Procureur.


III/ PREUVES

Témoignage de Edwald - Prévôt


IV/ TEXTES DE LOI

Code Pénal:

« Article V - Du trouble à l'ordre public

Parmi les actes portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, sont entendus, notamment, et à titre non exhaustif :

- Le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
- La diffamation : des insultes ou des calomnies, ainsi que des propos non fondés, mettant en cause l'honneur personnel ou professionnel d'une personne, devant un tiers.
- L'emploi de termes injurieux, haineux, péjoratifs, violents, blessants, humiliants, à l'encontre d'une personne, d'un groupe de personnes. »

Ainsi qu'un extrait de la loi martiale:

Nous, Fitzounette de Dénéré Penthiévre, Duchesse d Anjou,

Annonçons ce jour, qu à titre préventif, les frontières du Duché d Anjou seront fermées jusqu à nouvel ordre
En effet, au vu des troubles survenus ce matin à La Flèche, il est de notre devoir de sécuriser les terres d Anjou.
o L'entrée du territoire Angevin est interdite à toute personne étrangère au Duché d Anjou et non munie d'un laissez-passer en règle.

o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Connétable en fonction, actuellement Sieur edwald

o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.

o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.


Un délai raisonnable, basé sur le nombre de jours nécessaires selon le lieu où l'on se trouve, sera accordé, en date d aujourd hui, afin que chaque personne concernée puisse quitter l Anjou en toute dignité. Passé ce délai, la mise en procès sera effective et non discutable. Sil y a résistance, les contrevenants se verront remis entre le fer des armées Ducales.

Le calcul du délai se basera sur le trajet le plus direct, effectué à pied, afin que de ne pas défavoriser ceux n'ayant pas la possibilité de se trouver une monture.
Par ailleurs, nous précisons que les Prélats et clercs de notre Sainte Mère l'Eglise n'ont nul besoin de faire demande d'un laissez-passer, en ce sens où leur ministère se doit de s'exercer librement.

Acté en date du 14 mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante-huit,
Au nom du Conseil Ducal,
Sous l'autorité de Sa Grasce Fitzounette De Dénéré Penthièvre, Duchesse d'Anjou,
Pour valoir ce que de droit. »
1e plaidoirie :
Citation :
Monsieur le Juge,

Je viens dire mon innocence conformement a ce que le Procureur vient d'enoncer précedemment. Tous d'abord il est dit qu'un courrier m'a été envoyé alors que ce n'ai pas le cas et qu'on m'a laisser aucun délai pour repartir j'ai été mise en accusation immédiate.

Ensuite parmi les articles de loi cela ne me concerne pas vous n'avez aucune preuve pour dire que j'ai fais parti de la révolte et encore moins prouvé que j'étais a craon ce jour la sinon je demande a les voirs.

Pour les insultes que soit disant j'ai dites je souhaite voir les preuves egalement car cela n'a jamais été le cas.

Il y a vice et forme de procédure dans vos textes lois et rien ne tiens contre les charges qui me sont incriminés.

Sans aucune preuve de la part du procureur qui prouverais que j'ai fais parti de la révolte et les insultes que j'ai dite il n'y a pas lieu que je sois punis car tous cela reste infondés.

Merci d'avoir pris le temps de m'ecouter Mr le Juge.
réquisitoire :
Citation :
Soyez attentive s�il vous plait, c�est Dame la juge.
Au vu de la loi martiale et des menaces envers l�Anjou, vous ne disposez pas de délai avant de quitter nos terres. Par contre si vous quittez immédiatement nos terres les charges pourront être abandonnées contre vous. Néanmoins vous faites partie d�un groupe menaçant Craon et ses habitants. Il est bien facile de vouloir jouer au plus fort et de ne pas assumer ses actes quand on se retrouve dans un tribunal. De plus j�aimerai moi aussi avoir une preuve de ce que vous faisiez dans la nuit du 10 au 11 avril 1458. Prouvez nous que vous ne faisiez pas cette révolte.
Dans votre acte d�accusation, j�ai cité un article en entier mais seulement une partie vous concernait. J�ai précisé dans les faits ce qu�on vous reprochait.
Dernière plaidoirie:
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoignage :
Citation :
(Edwald)Bonjour proc proc, Bonjour ju-juge,

Athena ne dispose pas de laisser passer et n'a jamais cherché à en obtenir un, même après avoir été averti de sa mise en procès. Nous le savons tous si elle avait fait cet effort je l'aurai bien évidemment accepté ! *sifflote* et elle aurait pu être relaxée *sifflote*

Cette personne a été reconnu par un milicien de Craon parmis la troupe des révoltés mainois, certes ce n'est pas ici un procès pour prise de mairie, mais ça démontre tout de même de mauvaises intentions. Il parait qu'elle aurait assomé un garde à l'aide d'un jupon. Curieux oui, je sais.
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