Justice et Université du Duché d'Anjou
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 Apolliine ( TOP - coupable )

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AuteurMessage
Saharane

Saharane


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Apolliine ( TOP - coupable ) Empty
MessageSujet: Apolliine ( TOP - coupable )   Apolliine ( TOP - coupable ) Icon_minitimeMer 23 Déc 2009 - 13:13

Citation :
Inculpé :Apolliine
Victime : Montamiou
Village d'origine : Chinon , Duché de Tourraine

Juge : Strakastre
Faits : TOP - Brigandage

Verdict : Coupable
Date du verdict : 16 / 12 / 1457

Peine (si coupable) : 4jours

Énoncé du verdict :

Nous, Charles de la Croix de Bramafan, dict Strakastre, par notre mandat de Juge d'Anjou, au nom de Sa Grasce Vendettal, Duchesse d'Anjou, rendons notre verdict en ce jour du Seizième de Décembre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Sept :

Attendu des faits présentés, après étude de l'acte d'accusation, des pièces jointes, des témoignages, plaidoiries et réquisitoires,

Nous reconnaissons la prévenue COUPABLE de Trouble à l'Ordre Public,

Considérant,
que la prévenue ne s'est jamais manifestée à aucune des audiences auxquelles elle était convoquée, afin de répondre des faits reprochés,
que la prévenue n'est pas réputée solvable au moment du rendu de ce verdict,

En conséquence,
nous condamnons la prévenue à 3 jours de prison pour l'acte de Trouble à l'Ordre Public, augmentés d'1 jour pour outrage au présent tribunal pour absence à toutes les convocations du présent procès, soit un total de 4 JOURS de prison ferme dans les geôles d'Anjou.

Qu'il en soit ainsi fait.

2e plaidoirie :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

réquisitoire :

Le procureur avait écouté avec attention les dires de la victime. Il attendit alors que l�accusé pouvait prendre la parole mais l�attente fut vaine.

Merci de votre témoignage dame Montamiou, nous comprenons ainsi mieux les circonstances de ce brigandage. Votre agresseur ne semble vouloir se défendre. L�adage dit qui ne dit mot consent.

Le procureur s�adresse alors au Juge.

Votre honneur, la culpabilité de dame Apollinne est établie avec certitude par le témoignage de la victime. De plus la prévenue ne semble désirer se défendre, son absence en ce tribunal est plus parlante qu�elle. Au vu de la gravité des faits reprochés qui je le rappel sont un acte de brigandage sur les terres d'Anjou, je demande une peine de 5 jours de prison ainsi qu�une amende de 500 écus.

1e plaidoirie :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Mise en accusation :

Date de début de l'affaire : 01 décembre 1457
Date de mise en accusation : 6 décembre 1457
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Psy_barbie , sergent de police
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Jeanpolc
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Strakastre
Cas de récidive : Non

I/ Énoncé des parties

Nom de l'accusé : Apolliine
Village d'origine : Chinon , Duché de Tourraine
Niveau et métier(s) : Niveau Vagabond , Apolliine ne cultive ni n'élève rien.

Nom de la victime : Montamiou
Village d'origine : Chinon , Duché de Tourraine
Niveau et métier(s) : Niveau 2, Montamiou possède un vigne et un vigne.

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui

II/ Enoncé des faits

Dame Apolliine a attaqué et battu Dame Montamiou dans la nuit du 29 au 30 novembre 1457 sur le chemin entre Chinon et Saumur .

Dame Apolliine a délesté Dame Montamiou d'un peu d'argent (elle devait embaucher pour son champ ) , de la viande pour la totalité du voyage.
Mais aussi de sa récolte de maïs (20 sacs), de raisin(19), d'une barque et de 2 seaux non cerclés qu'elle devait remettre à la coopérative pour le maïs et au marché pour le reste .
Elle se trouvait dans un état squelettique suite à ce brigandage et à continué de perdre des caractéristiques après.

Apolliine est informé de cette infraction, et de l'envoi de son dossier chez le procureur.

Rappel Livre 1 - De la Justice:

Article V - Du trouble à l'ordre public

Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
Toute action allant à l'encontre des lois et décrets angevins sera considérée comme portant préjudice à l'Anjou, et nuisant à la quiétude publique.

III/ Preuves

Plainte de Montamiou :

Citation:

Expéditeur : Montamiou
Date d'envoi : 2009-11-30 23:35:52

Je reviens à vous pour vous signaler que j'ai été totalement dévalisée par un de vos administré, alors que je travaille pour nos 2 duchés

Ce jour je n'ai plus ni argent ni nourriture et autre provision
je vous remercie de faire le nécessaire

D'autre part je vais devoir rester d'avantage dans votre bourg afin de me requinquer

30-11-2009 04:07 : Vous avez été racketté par Apolliine .
30-11-2009 04:07 : Vous vous êtes battu avec Apolliine (coefficient de combat 2), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


Courrier pour complément de preuves :
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/01/img-210913g0x42.jpg.html

Réponse :
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/02/img-154558go374.jpg.html
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/02/img-154646q2w9a.jpg.html

Preuve du brigandage :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=269823plainte.png

Fiche de Montamiou :
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/02/img-142355bv5pf.jpg.html

Courrier informant Apolliine du transfert de son dossier:
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/02/img-15514469ph1.jpg.html

Citation:
Titre : Flagrant Delis de brigandage. Mise en accusation

Dame Apolliine ,

Une plainte a été porté contre vous par Dame Montamiou que vous avez attaqué et battu dans la nuit du 29 au 30 novembre 1457.

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble a l'ordre publique. Je transmets donc votre dossier au Procureur , pour mise en procès.

Psy_barbie,
Sergent de police d'Anjou


Fiche de Apolliine :
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/12/02/img-155119emvq2.jpg.html

+ L'accusation a appelé Montamiou à la barre


Voici son témoignage :
Montamiou pénètre dans la cour de justice très impressionnée.
Bonjour mes seigneurs je vous remercie de m'entendre.

V�là, le duché de Touraine m'a envoyé en Anjou comme MA, aussi avant de partir me v�là qui ramasse mes récoltes (maïs et vigne) que je devions remettre à la coopérative pour l'un et au marché pour le reste, ainsi que du matériel promis. Je rempli ma besace de provision pour le voyage.
C�est que voyez vous j'ai fort gros appétit lorsque je marche.
J'attendais en taverne le sieur de la coopérative, il se faisait désirer le bougre ! Oh mais c'est y que v�là l'heure de prendre la route et me v�là parti en oubliant de décharger ma charrette aux halles, c'est que j'avoue j'avais un ptiot la teste qui était bien gaie de bonne chopines

En arrivant près du port je m'dit tient v�là un endroit fort charmant ! Je va me reposer un peu et reprendre des forces. Je repère un beau coin à l'abri et m'allonge sous ma charrette, histoire de faire 5mn comme qui dit.

Montamiou reprend son souffle

Et v�là pas que je sens partir ma charrette ! Je saute sur mes pieds et veux la retenir. Mais que vois-je, et bé c'est une dame qui s'en empare
Oh mas c'est y que je ne veux pas la lui laisser, vous pensez bien tant de labeur !
Alors je cri "laissez ceci c'est mon bien"

La dame lâche, mais ne part pas ! La drôlesse ! C�est que je n'ai point fini de causer qu'elle m'assaigne de violent coup de baston en m'disant v�là merci d'Apolline enfin quelque chose comme ça.

C�est que j'm'suis trouvée fracassée sur la pierre, j'avais des carillons de la collégiales qui sonnaient à tout va dans ma tête; j'ai encore senti des coups puis plus rien.

Me v�là qui me réveille, toute endolori presque aussi nu qu'un ver, plus de carriole, plus de besace et même ma bourse que j'avais cachée dans mes braies, tout disparus, et mon ventre qui cri famine.
C�est ainsi tant bien que mal que j'ai rejoint Saumur.
Là j'ai rencontré votre douanier à qui j'ai raconté mon malheur, et qui m'a fort gentiment accompagné au poste de police

vlà votre honneur
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