Justice et Université du Duché d'Anjou


 
planAccueilArméeCFAcommerceConseil d'AnjouDiplomatieFAQRechercherS'enregistrerGroupesConnexionMembres

Partagez | 
 

 Celtique (escroquerie)

Aller en bas 
AuteurMessage
Arkenon



Nombre de messages : 26
Date d'inscription : 30/03/2010

MessageSujet: Celtique (escroquerie)   Mer 2 Juin 2010 - 17:06

Inculpé : Celtique
Victime : Jeanpolc

Juge : Linon
Faits : Escroquerie

Verdict : Coupable
Date du verdict : 8/05/1458

Peine (si coupable) : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Enoncé du verdict :

Citation :
Vous avez raison, cet homme s'en fiche. Eh bien il s'en fichera en prison. Je suis d'habitude clémente avec les petits délits financiers, mais je n'aime pas qu'on se fiche de la maréchaussée et du tribunal. En plus il divague et crie comme un sourd... il doit être sourd.

*Mettant ses mains en porte-voix pour que l'accusé l'entende *

ACCUSE, VOUS ETES DECLARE COUPABLE DE TROUBLE à L'ORDRE PUBLIC. VOUS ALLEZ DONC PASSER UNE NUIT EN PRISON, ÇA VOUS RAFRAICHIRA LES IDEES, VOUS VERREZ ELLES SONT BIEN FRAICHES. ET ON SE REVOIT TRES BIENTOT POUR VIOLATION DE VOTRE BANNISSEMENT, N'EST-CE PAS?

Verdict rendu par le juge Linon le 08 mai 1458

2e plaidoirie :

Citation :
cucune tu est a nouveau proc super

réquisitoire :

Citation :
Accusé, veuillez vous tenir convenablement puis notre cour n'est que de justice pour les morts voyez donc le diocèse. Vu le peu de considération du prévenu en cet endroit, je demande une peine de 5 jours de prison. Dame la Juge je vous laisse je ne vais qu'acter les paroles en ce lieu.

1e plaidoirie :

Citation :
BONJOUR MESSIRE
VOUS AVER QUE SA A FAIRE M EMBETER POUR 2 ECU
JE VIENT DE PERDRE MA FILLE ALORS VOS HISTOIRE DE PAIN
SUR CE .FAITE SE QUE VOUS AVER A FAIRE

Mise en accusation :

Citation :
Date de début de l'affaire: 27 Avril 1458
Date d'envoi du dossier au Procureur: 1 Mai 1458
Date de mise en procès : 2 mai 1458
Grade et nom du Policier en charge de l'enquête: Lieutenant de Police Judael
Nom du Procureur au moment de la mise en accusation: Jeanpolc
Nom du juge au moment de la mise en accusation: Linon
Cas de récidive: Non

I/ ENONCE DES PARTIES

Nom de l'accusé: Celtique
Village d'origine ( préciser Comté/Duché si non Anjou ): Duché du Lyonnais-Dauphiné ; Valence
Niveau et métier(s): Niv 3, Boulanger

Nom de la victime: Ville de Craon et ses villageois

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui

II/ ENONCE DES FAITS

Accusé levez-vous devant la Cour !

Vous êtes accusé d�escroquerie devant cette cour.

Le procureur lit alors le témoignage de l�officier de police en charge de l�affaire :

"Le 27 Avril 1458, lors d'un contrôle sur le marché, je me suis aperçu que plusieurs pains étaient vendus à 6,50 écus. Hors prix, je décide donc de les acheter à l'aide de mon Mandat. Une fois une miche achetée, je m'aperçois que le vendeur est Celtique, un étranger à l'Anjou.

Un courrier lui a alors été envoyé lui faisant part cette vente hors prix. Une amende de 2 écus lui a été mise par la suite pour avoir acheté 4 miches de pains à 5,50 écus le 27 Avril 1458. Cet homme, fait donc de la spéculation.

Cet homme n'a aussi aucune autorisation de vente sur notre marché. La date ultimatum lui ayant été attribué était du 29 Avril 1458. Malgré cela, il n'a rien fait. Par gentillesse, j'ai donc décidé de lui accorder un jour de plus, jugeant qu'il n'avait pas compris la situation et qu'aucune courrier ne m'avait été envoyé.

Seulement, voici la réponse de Celtique: Je cite:

"bonjour jolie dame
aver vous rendu la hacha a esquimote vous?
ben pour l amende un
procer je m en moque je suis deja en prison ici
alors fait ce qu il te plait
on ma piquer mon epe et bouclier faut bien que je retrouve des ecu mdr
et en tant que boulanger j ai le droit de vendre du pain
et d en acheter pour me nourir
bon je vous laisse
au plaisir celt "

Face à tant de conviction pour ne pas racheter la miche, son dossier est donc transmit au Procureur. "


III/ PREUVES

Les preuves sont tenue à la disposition de la Cours.

IV/ TEXTES DE LOIS

Article IV - De l'escroquerie

Article IV.1

Toute spéculation est considéré comme un acte d�escroquerie.

Article IV.2

Tout achat ou vente déstabilisant un marcher angevin est considérée comme un acte d�escroquerie.

Article IV.3

Tout enrichissement abusif au regard du décret municipal, ou a défaut du décret ducal, sur les prix est considéré comme un acte d�escroquerie.
--------------
Article II.1

Les marchands ne sont pas autorisés à vendre leurs produits sur les marchés d'Anjou.
Une autorisation pourra toutefois être délivrée par le Maire en charge de la commune, le Commissaire au Commerce de la commune ou le Commissaire au Commerce du Duché à tout marchand la demandant.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif d�escroquerie.

Accusé, vous voici dans une bien vilaine situation, vous avez droit à trouver un avocat pour vous aider dans votre défense.

Greffier faites appeler Lieutenant de Police Judael à la barre.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Celtique (escroquerie)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» La pénétration du christianisme dans le monde celtique
» Bestiaire mythique, légendaire et merveilleux dans la tradition celtique...
» L'art celtique
» Avaricum ou Bourges celtique
» l'armement celtique

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Justice et Université du Duché d'Anjou :: Cité de la justice angevine :: Les bureaux :: Greffe du tribunal d'Angers (Casiers Judicaires) :: C-
Sauter vers: