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 Corby (TOP, Coupable)

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Arkenon



Nombre de messages : 26
Date d'inscription : 30/03/2010

MessageSujet: Corby (TOP, Coupable)   Mer 2 Juin 2010 - 17:19

Inculpé : Corby
Victime : Duché d Anjou

Juge : Linon
Faits : TOP

Verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Date du verdict : 9/05/1458

Peine (si coupable) : Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Enoncé du verdict :

Citation :
Messire le procureur, je vous entends bien. Néanmoins, cet individu a quitté l'Anjou depuis longtemps et sans nuire au duché. De plus, c'est mon dernier jour *le juge essuya une petite larme* je me sens donc d'humeur magnanime...
En revanche, ne pas répondre au tribunal est un outrage lassant.
Je reconnais donc le sieur Corby coupable de séjour illégal en Anjou avec circonstances aggravantes, et le condamne à une amende de 20 écus.

Verdict rendu par Linon le 09 mai 1458

réquisitoire :

Citation :
Je suis Jeanpolc de Kreneg-Montfort à nouveau procureur d�Anjou.
Vous désirez ne trop user de votre salive, je dois avouer que je vais en faire de même .

Votre Honneur, 3 jours je demande 3 jours de prison pour ce muet. Rien que car il ne parle pas enfin pour un des jours, les deux autres sont bien sûr pour le non-respect de la loi martiale.

1e plaidoirie :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Mise en accusation :

Citation :
Date de début de l'affaire : 4 avril 1458
Date d'envoi du dossier au procureur : 4 avril 1458
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Messire Edwald, Prévôt
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Dame Cunegonde_lanaine
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Dame Linon
Cas de récidive : Non

I/ ENNONCE DES PARTIES
Nom de l'accusé : corby
Village d'origine (préciser Comté/Duché si non Anjou): Duché de Normandie - Honfleur
Niveau et métier(s) : Niveau 2 - Cochon et maïs

Nom de la victime : Duché d Anjou

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui

II/ ENONCE DES FAITS

Messire Corby se trouve dans notre duché malgré la loi martiale et sans aucun laisser passer. Il a été averti par les courriers des douanes ainsi que par les différentes affiches présentes dans notre duché. Le prévôt il y a cinq jours l'a plusieurs fois averti sur la loi martiale, l'intéressé s'était alors engagé à quitter au plus vite l'Anjou mais se trouve toujours en Anjou, à La Flèche aujourd�hui, le 8 avril 1459.

L'accusé a été averti de l'infraction et de sa mise en accusation avec transfert de son dossier chez le Procureur.

III/ PREUVES

Témoignage de Edwald - Prévôt


IV/ TEXTES DE LOI

Code Pénal:

« Article V - Du trouble à l'ordre public

Parmi les actes portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, sont entendus, notamment, et à titre non exhaustif :

- Le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
- La diffamation : des insultes ou des calomnies, ainsi que des propos non fondés, mettant en cause l'honneur personnel ou professionnel d'une personne, devant un tiers.
- L'emploi de termes injurieux, haineux, péjoratifs, violents, blessants, humiliants, à l'encontre d'une personne, d'un groupe de personnes. »

Ainsi qu'un extrait de la loi martiale:

« Nous, Fitzounette de Dénéré Penthiévre, Duchesse d Anjou,

Annonçons ce jour, qu à titre préventif, les frontières du Duché d Anjou seront fermées jusqu à nouvel ordre
En effet, au vu des troubles survenus ce matin à La Flèche, il est de notre devoir de sécuriser les terres d Anjou.
o L'entrée du territoire Angevin est interdite à toute personne étrangère au Duché d Anjou et non munie d'un laissez-passer en règle.

o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Connétable en fonction, actuellement Sieur edwald

o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.

o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.


Un délai raisonnable, basé sur le nombre de jours nécessaires selon le lieu où l'on se trouve, sera accordé, en date d aujourd hui, afin que chaque personne concernée puisse quitter l Anjou en toute dignité. Passé ce délai, la mise en procès sera effective et non discutable. Sil y a résistance, les contrevenants se verront remis entre le fer des armées Ducales.

Le calcul du délai se basera sur le trajet le plus direct, effectué à pied, afin que de ne pas défavoriser ceux n'ayant pas la possibilité de se trouver une monture.
Par ailleurs, nous précisons que les Prélats et clercs de notre Sainte Mère l'Eglise n'ont nul besoin de faire demande d'un laissez-passer, en ce sens où leur ministère se doit de s'exercer librement.

Acté en date du 14 mars de l'An Mil Quatre Cent Cinquante-huit,
Au nom du Conseil Ducal,
Sous l'autorité de Sa Grasce Fitzounette De Dénéré Penthièvre, Duchesse d'Anjou,
Pour valoir ce que de droit. »
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Corby (TOP, Coupable)
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