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 Cece18 (Escroquerie - Coupable)

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Arkenon



Nombre de messages : 26
Date d'inscription : 30/03/2010

MessageSujet: Cece18 (Escroquerie - Coupable)   Mer 2 Juin 2010 - 17:55

Inculpé : Cece18
Victime : Mairie

Juge : Linon
Faits : Escroquerie

Verdict : Coupable
Date du verdict : 29/05/1458

Peine (si coupable) : Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Enoncé du verdict :

Citation :
Levez-vous. Le verdict va être rendu.

Attendu que l�accusé n�a fait preuve d�aucune coopération ;
Attendu que l�accusé n�a pas jugé bon de venir s�expliquer ici pour sa dernière plaidoirie ;
Attendu que l�accusé n�a apparemment rien à dire pour sa défense ;
Attendu que l�accusé a effectivement enfreint nos lois ;

Moi, Cunegonde_lanaine, juge d�Anjou, déclare le prévenu coupable d�escroquerie.

Messire Cece18, je vous condamne à verser 40 écus d�amende.

Les parties sont en droit d�interjeté appel en Cour d�appel sous 15 jours.

Verdict rendu le 29 mai 1458 en notre magnifique tribunal d�Anjou.

L'audience est levée ! Affaire suivante ! Hop là !

réquisitoire :

Citation :
Madame le juge,

Certes comme la dit le témoin la nouvelle coutume l�y autorise mais nous parlons là d�une affaire qui a été instruite alors qu�elle n�était pas encore mise en place et dont l�accusé n�a pas denier faire d�effort en tant de crise où le pain manquait dans la ville il a fait un achat énorme vu la disponibilité dans la ville. Et même la tout ce qu�il dit c�est OK moi je ne trouve cela d'une impolitesse envers les administrations il ne prend pas la peine de répondre au courrier et d� essayais de prendre un arrangement et on doit trouver cela normal.

Madame la juge pour cet acte je vous demande une amende de 50 écus

1e plaidoirie :

Citation :
ok

Mise en accusation :

Citation :
Date de début de l'affaire :Le 24 Avril 1458
Date d'envoi du dossier au procureur :Le 8 Mai 1458
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête :Prévôt Edwald
Nom du procureur au moment de la mise en accusation :Cunegonde_lanaine
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Linon
Cas de récidive :Non

I/ ENONCE DES PARTIES

Nom de l'accusé : Cece18
Village d'origine : Angers
Niveau et métier(s) :Niveau 1 pas de champs ni d'échoppe

Nom de la victime : Mairie
Village d'origine : Angers
Niveau et métier(s) :

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui

II/ ENONCE DES FAITS

Messire Cece18 à acheter 10 Miches de pains à la mairie en dates du 24 avril 1458 après un premier pigeon sans nouvelles ainsi que deux courriers de relance il est resté sans réponse.


III/ PREUVES

Témoignage du prévôt Messire Edwald

IV/ TEXTES DE LOI

Article III - De l'achat

Tout achat sur les marchés des villes d'Anjou ne devra pas dépasser, au cours d'une même journée, la nourriture pour trois jours. Un habitant de la ville concernée a en outre le droit d'acheter les matières premières correspondant à la capacité de production en produits finis pour une journée.

De ce fait, l�achat de bois ou d'autres marchandises par des personnes qui n�en ont pas l�utilité, ou étrangères à la ville, est interdit.


Voici donc votre acte d'accusation messire cece18 , vous avez le droit de faire appel à un avocat.


Greffier appeler Messire Edwald s'il vous plait.
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