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 Aurore (Escroquerie - Coupable)

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Arkenon



Nombre de messages : 26
Date d'inscription : 30/03/2010

MessageSujet: Aurore (Escroquerie - Coupable)   Mer 2 Juin 2010 - 18:06

Inculpé : Aurore
Victime : Judael délcarant demeurer le Duché d'Anjou à Craon

Juge : Linon
Faits : Escroquerie

Verdict : Coupable
Date du verdict : 29/05/1458

Peine (si coupable) : Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Enoncé du verdict :

Citation :
* Les yeux de la juge des posent sur l�accusée *

Dame Aurore, nos policiers n�ont fait que respecter la procédure. Vous avez du avoir été informée par courrier. Le pain ayant servi à votre identification doit être racheté�Par vous en l�occurrence. Ce n�est pas une erreur de la part du policier, il a acheté cette miche de pain car c�est son travail d�identifier ceux qui sont en infraction. C�est votre devoir de vous soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

* A la Cour *

Levez-vous. Le verdict va être rendu.

Attendu que l�accusée n�a fait preuve d�aucune coopération ;
Attendu que l�accusée n�a pas jugé bon de venir s�expliquer ici ;
Attendu que l�accusée a refusé de se soumettre aux opérations de vérification de la Police ;
Mais attendu que l�accusée n�a pas l�air d�avoir compris ce qu�on lui reproche ;

Moi, Cunegonde_lanaine, juge d�Anjou, requalifie la nature de l�infraction et déclare l�accusée coupable de Trouble à l�Ordre Public.

Dame Aurore, je vous condamne à verser 20 écus d�amende.

Les parties sont en droit d�interjeté appel en Cour d�appel sous 15 jours.

Verdict rendu le 29 mai 1458 en notre magnifique tribunal d�Anjou.

L'audience est levée ! Affaire suivante ! Zou !

réquisitoire :

Citation :
Madame le juge,

Nous parlons là d�une affaire où l�accusé comme l�a dit notre témoin a fait preuve de mauvaise volonté tout en refusant une négociation à l'amiable. Et où sans prendre la peine de répondre au courrier ou d�essayer de prendre un arrangement elle laisse ses pains et lèse la mairie sur ses ventes se moquant de nos lois

Aussi Madame la juge pour cet acte je demande le paiement de la miche ayant servi à la confondre ainsi qu'une amende de 100 écus

1e plaidoirie :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Mise en accusation :

Citation :
Date de début de l'affaire: 30 Avril 1458
Date d'envoi du dossier au Procureur: 11 Mai 1458
Grade et nom du Policier en charge de l'enquête: Lieutenant de Police Judael
Nom du Procureur au moment de la mise en accusation: Eloman
Nom du juge au moment de la mise en accusation: Cunegonde_lanaine
Cas de récidive: Non

I/ ENONCE DES PARTIES

Nom de l'accusé: Aurore déclarant demeurer le Duché d'Anjou à Craon

Nom de la victime: Judael délcarant demeurer le Duché d'Anjou à Craon

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui

II/ ENONCE DES FAITS

Le 30 Avril 1458 a eu lieu un contrôle sur le marché de Craon afin de voir les produits trop cher. Des miches de pains au prix de 6,45 écus étaient en vente, une a donc été achetée afin d'identifier le vendeur. La vendeuse, Dame Aurore, a été averti de cela et il lui a été claierement dit à plusieurs reprises d'enlever les miches et de racheter celle qui a servit à son identification.

Cependant, Aurore a clairement montré, en ne répondant pas au courrier son désintéressement à cela.

Il est aussi a précisé que le Maire avait déjà averti Aurore de cela, peu de jours avant moi. Cependant, les miches n'ont pas été retiré, il a fallu attendre le 4 Mai pour que les miches soient enfin retiré du marché, après plusieurs courrier !

Aurore a clairement montré qu'elle ne rachètera pas la miche. Je cite:

"En ce qui concerne votre miche de pain je ne vous ai pas forcé la main pour l'acheter, vous pouviez aussi bien acheter des fruits ou des légumes, il va vous falloir assumer votre choix car mon geste de conciliation s'arrête là."

Elle ne m'a toujours pas racheter la miche, on l'avait bien compris ça, mais le Maire attend aussi que Aurore lui rachete celle qui avait servit à la reconnaitre.

Face à tant de non coopération, il est impossible de continuer de discuter, d'autant plus que la date d'ultimatum avait déjà été repoussée d'un jour, espérant qu'il y ai un résultat..

Son dossier est donc transmit au Procureur. Aurore en a été informé.

III/ PREUVES

Témoignage du Maire de Craon, Valeross
Témoignage du Lieutenant en charge de l'affaire Judael

IV/ TEXTES DE LOIS

Coutmier,live I de la Justice

Article IV � De l'escroquerie
Article IV.3

Tout enrichissement abusif au regard du décret municipal, ou à défaut du décret ducal sur les prix est considéré comme un acte d'escroquerie.

Décret dur les prix:

Article 2: En cas d'absence de prix maximaux à pratiquer sur un marché angevin, ceux-ci sont définis au prix de rachat par le Duché, augmenté de 10%.
(Annexe I)

Article 3:
Les prix ducaux maximaux sont fixés pour le pain à 5,75 écus, pour la farine à 13,40 écus et pour le blé à 11,20 écus.

Code Pénal:

Article IV- De l'escroquerie

Article IV.1

Constitue un acte de vente abusive tout comportement marchand visant à créer une pénurie artificielle et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable. L'existence d'un décret municipal ou, à défaut Ducal, imposant un prix maximal sur une marchandise constitue sans doute possible le référent par excellence pour caractériser ce seuil socialement tolérable.

Voici l'acte reçu Dame Aurore vous pouvez faire appel a un avocat.

Greffier s'il vous plait faite venir Messire Valeross et le lieutenant Judael s'il vous plait.
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