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 Dossiers Judiciaires : mode d'emploi

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Marquise

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MessageSujet: Dossiers Judiciaires : mode d'emploi   Mar 5 Juin 2007 - 15:42

Lorsqu'il rend un verdict, le juge notifie ce verdict dans les dossiers judiciaires. Pour cela, il utilise les sous-forum de ces archives. Il se rend dans le sous-forum correspondant à l'initiale de l'accusé.

~> Si aucun topic n'existe au nom de l'accusé pour un même type de délit, le juge en crée un.
Le titre du dossier doit avoir la forme suivante :
Nom de l'accusé (type d'infraction : coupable ou relaxé - peine)
Ex : Stinky (Excroquerie : Coupable - 2 jours de prison)

Le message du dossier doit ensuite avoir la forme suivante :
Citation :
Inculpé :
Victime :

Juge :
Faits :

Verdict :
Date du verdict :

Peine :

Enoncé du verdict :

~> Si un topic existe déjà au nom de l'accusé pour un même type d'infraction, le juge poste à la suite un message du type présenté ci-dessus, en mentionnant dans le titre qu'il s'agit de récidive.
Ex : Stinky (Escroquerie : Coupable - RÉCIDIVE)

Puis le JAP vient consulter les nouveaux messages et s'assure de l'application des peines.
Lorsque la peine est purgée, il poste à la suite du message du juge "Peine purgée".
S'il est amené à engagé des poursuites pour refus d'application des peines, il le notifie également à la suite du topic de l'accusé.

Édité par Jaelle000 le 20 juin 1456

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MessageSujet: Re: Dossiers Judiciaires : mode d'emploi   Mar 5 Juin 2007 - 15:43

Les dossiers judiciaires sont consultables par les membres de la justice Angevine.
De plus, chacun peut consulter son propre dossier judiciaire sur demande auprès du juge.

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Marquise

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MessageSujet: Re: Dossiers Judiciaires : mode d'emploi   Sam 16 Juin 2007 - 21:20

Pour faciliter la tâche du JAP, il est demander au juge de préciser, dans les titres des casiers judiciaires, si l'accusé est coupable ou relaxé. Merci pour lui.

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MessageSujet: Re: Dossiers Judiciaires : mode d'emploi   Mer 13 Fév 2008 - 18:28

on pourrait faire en sorte que les forums des dossiers soient classés par ordre alphabétique ? (possible via l'administration du fofo)
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Paquerette
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MessageSujet: Re: Dossiers Judiciaires : mode d'emploi   Jeu 14 Fév 2008 - 10:41

Ils le sont depuis le début, non ?

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MessageSujet: Re: Dossiers Judiciaires : mode d'emploi   Jeu 14 Fév 2008 - 15:10

Je parle des sujets à l'intérieur des forums.
Actuellement ils sont rangés par ordre de post.
Mais ils peuvent se ranger par ordre alpha, ce que je pense est plus pratique dans le cas des dossiers.
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Le_Chevalier_Bayard



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MessageSujet: Re: Dossiers Judiciaires : mode d'emploi   Jeu 14 Fév 2008 - 19:14

Je ne pense pas, personellement, je préfère avoir les derniers posts en haut, pour savoir directement quel dossier a été modifié. Et vu le nombre de dossiers par lettre de l'alphabet (environ 5 ou 6 en moyenne) l'ordre alphabètque n'est pas nécessaire, les dossies se retrouvent facilement.
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