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 Cheveux2feu (Brigandage : Condamné - AA de 50 écus + ...)

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Alberic



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MessageSujet: Cheveux2feu (Brigandage : Condamné - AA de 50 écus + ...)   Lun 18 Juin 2007 - 23:40

Citation :
Inculpé : Cheveux2feu, Saumur
Victime : Désidéria17

Juge : Albéric de Penthièvre
Faits : Brigandage
Vol de 2 poissons et 7 viandes ainsi qu'environ une trentaine d'écus

Verdict : Condamné
Date du verdict : 18 juin 1455

Peine : 1 jour de prison et 50 écus d'amende et indemnisation de la victime à hauteur de 210 écus

Enoncé du verdict :
Attendu que Cheveux2feu a agressé Dame Désidéria17

Attendu que la victime s'est fait dérober 2 poissons et 7 viandes ainsi qu'environ une trentaine d'écus

Nous, Albéric de Penthièvre, Duc d'Anjou,

condamnons Cheveux2feu à une peine de une journée de prison et à une amende de 50 écus à verser sur le champ au Trésor Royal.

condamnons Cheveux2 feu à indemniser Désidéria17 pour un montant fixé forfaitairement à la somme de 210 écus

requérons l'assistance des forces de police du Duché pour s'assurer de l'indemnisation de la victime
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geulederat

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MessageSujet: Re: Cheveux2feu (Brigandage : Condamné - AA de 50 écus + ...)   Jeu 21 Juin 2007 - 18:43

Citation :
Bonjour,

vous avez été condamné à indemniser Désidéria17 d'un montant de 210 écus.

Vous voudrez bien nous faire connaitre les moyens que vous allez mettre en oeuvre pour payer cette dette .

Je reste à votre disposition pour vous y aider.

En l'absence de réponse dans un délai de 10 jours, soit au plus tard le soir du 01/07, vous seriez retraduit devant le tribunal .


GdR
Juge d'Application des Peines
Lieutenant de Police de LF
Tribun de LF
http://cginfo.free.fr/RR/JAP/Cheveux2feu/Image%202.jpg
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geulederat

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MessageSujet: Re: Cheveux2feu (Brigandage : Condamné - AA de 50 écus + ...)   Jeu 21 Juin 2007 - 21:23

Question de Desideria:
Citation :
Titre : demande de renseignement

Expéditeur : Desideria17
Date d'envoi : 2007-06-21 20:03:53


bonjour messire

par vance pardon de vous prendre un peu de votre temps qui doit etre très précieux.
je suis envoyée par messire Albéric qui m'a dit que vous pourriez certainement m'aider...
J'ai gagné un procès pour agression et le fameux agresseur , Cheveux2feu a été condamné a me verser une somme de 210 écus ....

la question qui m'amène à vous est de savoir comment je vais pouvoir récupérer cette somme .

en attendnt de vos nouvelles , je me tiens a votre disposition .


cordialement

dame désidéria

Réponse envoyée:
Citation :
Bonjour Desideria,
j'ai déjà envoyé un courrier à messire Cheveux2feu.
j'attends sa réponse, concernant les moyens qu'il entend utiliser pour rembourser sa dette .
Dès qu'il m'aura répondu, je vous informerai.
S'il ne répond pas sous 10j, un dossier pour non respect d'une condamnation sera déposé au Tribunal.

Cordialement,

GdR
Juge d'Application des Peines
Lieutenant de Police de LF
Tribun de LF.
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geulederat

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MessageSujet: Re: Cheveux2feu (Brigandage : Condamné - AA de 50 écus + ...)   Dim 1 Juil 2007 - 22:10

Dossier envoyé au procureur.
Citation :

Dossier:
Citation :
Inculpé : Cheveux2feu, Saumur
Victime : Désidéria17
Juge : Albéric de Penthièvre

Faits : Brigandage
Vol de 2 poissons et 7 viandes ainsi qu'environ une trentaine d'écus

Verdict : condamné
Date du verdict : 18 juin 1455

Peine : 1 jour de prison et 50 écus d'amende et indemnisation de la victime à hauteur de 210 écus

Enoncé du verdict :
Attendu que Cheveux2feu a agressé Dame Désidéria17

Attendu que la victime s'est fait dérober 2 poissons et 7 viandes ainsi qu'environ une trentaine d'écus

Nous, Albéric de Penthièvre, Duc d'Anjou,

condamnons Cheveux2feu à une peine de une journée de prison et à une amende de 50 écus à verser sur le champ au Trésor Royal.

condamnons Cheveux2 feu à indemniser Désidéria17 pour un montant fixé forfaitairement à la somme de 210 écus

requérons l'assistance des forces de police du Duché pour s'assurer de l'indemnisation de la victime

N'a donné aucune réponse à notre courrier.
Le délai est écoulé.
Sa victime nous avait réclamé son dû .
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MessageSujet: Re: Cheveux2feu (Brigandage : Condamné - AA de 50 écus + ...)   

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Cheveux2feu (Brigandage : Condamné - AA de 50 écus + ...)
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