Justice et Université du Duché d'Anjou


 
planAccueilArméeCFAcommerceConseil d'AnjouDiplomatieFAQRechercherS'enregistrerGroupesConnexionMembres

Partagez | 
 

 Badgirl30 (Brigandage : Coupable - AA de 200 écus + prison)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Deldor



Nombre de messages : 106
Date d'inscription : 24/06/2006

MessageSujet: Badgirl30 (Brigandage : Coupable - AA de 200 écus + prison)   Dim 22 Juil 2007 - 11:37

Citation :
Inculpé : Badgirl30, Chinon, Duché de Touraine
Victime : *abyss*

Juge : Sébastien Deldor de Plantagenêt
Faits : Brigandage en bande

Verdict : Coupable
Date du verdict : 22 juillet 1455

Peine : 200 écus d'amende et 5 jours de prison

Enoncé du verdict :
Voilà ma première affaire et je suis vraiment ulcéré d’en apprendre l’accusation.
Il est scandaleux qu’un groupe de cinq notables, dont la Dame Badgirl30 de La Ville-aux-Dames puisse s'attaquer à une femme seule. En outre le fait que l'accusé ne daigne même pas se présenter devant nous, ne plaide pas en sa faveur.

Mais cela nous suffit pour reconnaître l’accusé coupable de brigandage en bande.

Selon les modalités de Article III.5 du Code Pénal angevin, nous, Sébastien Deldor de Plantagenêt, condamnons l’accusé à une peine forte de 200 écus d’amende et 5 jours de prison.

Je tiens à dire que si jamais l’accusé réapparaissait devant nous, celui-ci encourra l’exil ou voir la peine de mort pour récidive de brigandage.
Je conseille donc fortement à icelluy de se tenir convenablement et de profiter de la clémence qui lui ai accordé.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Badgirl30 (Brigandage : Coupable - AA de 200 écus + prison)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» RESPONSABLE MAIS PAS COUPABLE
» Qui est coupable ?
» comment faire face a la critique coupable
» je me sens coupable
» Comment trouver le coupable ?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Justice et Université du Duché d'Anjou :: Cité de la justice angevine :: Les bureaux :: Greffe du tribunal d'Angers (Casiers Judicaires) :: B-
Sauter vers: