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 Fransou (Brigandage : Coupalbe - AA de 1 écus)

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Deldor



Nombre de messages : 106
Date d'inscription : 24/06/2006

MessageSujet: Fransou (Brigandage : Coupalbe - AA de 1 écus)   Jeu 26 Juil 2007 - 10:00

Citation :
Inculpé : Fransou, Chinon, Duché de Touraine
Victime : *abyss*

Juge : Sébastien Deldor de Plantagenêt
Faits : Brigandage en bande + remboursement de la victime

Verdict : Coupable
Date du verdict : 25 juillet 1455

Peine : 1 écu d'amende symbolique

Enoncé du verdict :

Attendu qu’il y a eu délibérément violation de l’article III.5 du Code Pénal Angevin.

Attendu que la victime a obtenu dédommagement de l’accuser

Attendu pour qu’il y est une justice équitable

Nous, Sébastien Deldor de Plantagenêt, condamnons l’accusé à une amende de 1 écus symbolique

*Le juge frappa d’un coup vif le lutrin… *

Ainsi soit-il !
La séance est levée !! "
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Fransou (Brigandage : Coupalbe - AA de 1 écus)
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