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 Ball25 (Esclavagisme : Coupable - AA de 1 écus)

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Deldor



Nombre de messages : 106
Date d'inscription : 24/06/2006

MessageSujet: Ball25 (Esclavagisme : Coupable - AA de 1 écus)   Ven 24 Aoû 2007 - 12:13

Citation :
Inculpé : Ball25, Saumur
Victime : Ptitprince

Juge : Sébastien Deldor de Plantagenêt
Faits : Esclavagisme

Verdict : Coupable
Date du verdict : 11 août 1455

Peine : Amende symbolique de 1 écu.

Enoncé du verdict :
"Bonjour,
Après avis de l’acte d’accusations, des auditions des deux parties et des témoins, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue.

Attendu que le manquement à la loi angevine est réel et avenu.

Attendu que l’accusé a daigné se présenter devant nous pour présenter ses excuses et son intension de réparation de son acte.

Attendu que cela peut-être une récidive non voulue.

Attendu que la police de Saumur a été bien trop hâtive dans son lancement de procédure, ne laissant pas le temps à l’accuser de pouvoir répondre ou régler l’affaire.

Nous, Sébastien Deldor de Plantagenêt, le déclarons coupable d’esclavagisme et le condamnons à régler l'amende symbolique de 1 écus.

*Sébastien regarda sévèrement les forces de l’ordre de Saumur.*

Nous blâmons cependant la police de Saumur. Icelle doit d’abord essayer de régler les affaires à l’amiable et n’ont demander tout de suite l’ouverture d’un procès !! La cour de justice doit être utilisée en dernier recours !!

Que cela ne se reproduise pas !

*Le juge frappa d’un coup vif le lutrin… *

"Ainsi soit-il !
La séance est levée !! "
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Ball25 (Esclavagisme : Coupable - AA de 1 écus)
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