Jaelle000
Nombre de messages : 1388 Localisation : Craon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Arkebus (Escroquerie : RÉCIDIVE) Jeu 12 Juin 2008 - 22:30 | |
| - Citation :
- Inculpé : Arkebus
Victime : Duché d'Anjou
Juge : Finam Faits : Escroquerie
Verdict : Relaxé Date du verdict : 2 juin 1456
Peine : Aucune
Enoncé du verdict : Je ferais très bref. L'initiative de l'accusé partait sur une bonne base, mais qu'on ne l'y reprenne plus. Nous le relaxons, mais toute récidive sera très alourdie.
J'ai dit!
Dernière édition par Jaelle000 le Mar 5 Aoû 2008 - 4:56, édité 1 fois | |
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Jaelle000
Nombre de messages : 1388 Localisation : Craon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Re: Arkebus (Escroquerie : RÉCIDIVE) Mar 5 Aoû 2008 - 4:55 | |
| - Citation :
- Inculpé : Arkebus
Victime : Mairie de La Flêche
Juge : Jaelle000 Faits : Escroquerie
Verdict : Coupable Date du verdict : 5 août 1456
Peine : AA de 100 écus
Enoncé du verdict : * Jaelle écouta la défense de l'accusé. Elle fronça les sourcils un moment, puis décida de prendre une pause pour aller fouiller un peu dans les archives. Elle revint avec un parchemin en main.
« Sir Arkebus. Vous êtes un récidiviste. Certes, vous avez été relaxé lors de votre dernier procès. Mais retournons voir ce que le juge de l'époque, sir Finam, avait noté dans son verdict. »
« Je ferais très bref. L'initiative de l'accusé partait sur une bonne base, mais qu'on ne l'y reprenne plus. Nous le relaxons, mais toute récidive sera très alourdie.
J'ai dit! »
* Levant les yeux vers l'accusé, Jaëlle marqua une pause avant de continuer.
« Vous aviez donc bien commis un délit d'escroquerie, malgré votre relaxe. Vous êtes au courant du dernier jugement porté contre vous et que toute récidive serait sévèrement punie. Vous n'aviez qu'à répondre au lieutenanne fois en Cour de justice. Mais vous avez préféré ignorer ses courriers. Je ne serai donc pas clémente avec vous en ce jour.
Pour cette récidive, je vous condamne à verser l'amende prescrite par le Code Pénal Angevin, soit une somme de 100 écus. Si vous continuez ainsi de vous jouer de la loi, je crains que la prochaine fois, vous visiterez les geôles...
J'ai dit! » | |
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