Justice et Université du Duché d'Anjou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Justice et Université du Duché d'Anjou


 
planAccueilArméeArkebus (Escroquerie : RÉCIDIVE) Duche10CFADernières imagescommerceConseil d'AnjouDiplomatieRechercherS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
Display One Piece Card Game Japon OP-08 – Two Legends : où la ...
Voir le deal

 

 Arkebus (Escroquerie : RÉCIDIVE)

Aller en bas 
AuteurMessage
Jaelle000

Jaelle000


Nombre de messages : 1388
Localisation : Craon
Date d'inscription : 30/10/2006

Arkebus (Escroquerie : RÉCIDIVE) Empty
MessageSujet: Arkebus (Escroquerie : RÉCIDIVE)   Arkebus (Escroquerie : RÉCIDIVE) Icon_minitimeJeu 12 Juin 2008 - 22:30

Citation :
Inculpé : Arkebus
Victime : Duché d'Anjou

Juge : Finam
Faits : Escroquerie

Verdict : Relaxé
Date du verdict : 2 juin 1456

Peine : Aucune

Enoncé du verdict :
Je ferais très bref.
L'initiative de l'accusé partait sur une bonne base, mais qu'on ne l'y reprenne plus.
Nous le relaxons, mais toute récidive sera très alourdie.

J'ai dit!


Dernière édition par Jaelle000 le Mar 5 Aoû 2008 - 4:56, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Jaelle000

Jaelle000


Nombre de messages : 1388
Localisation : Craon
Date d'inscription : 30/10/2006

Arkebus (Escroquerie : RÉCIDIVE) Empty
MessageSujet: Re: Arkebus (Escroquerie : RÉCIDIVE)   Arkebus (Escroquerie : RÉCIDIVE) Icon_minitimeMar 5 Aoû 2008 - 4:55

Citation :
Inculpé : Arkebus
Victime : Mairie de La Flêche

Juge : Jaelle000
Faits : Escroquerie

Verdict : Coupable
Date du verdict : 5 août 1456

Peine : AA de 100 écus

Enoncé du verdict :
* Jaelle écouta la défense de l'accusé. Elle fronça les sourcils un moment, puis décida de prendre une pause pour aller fouiller un peu dans les archives. Elle revint avec un parchemin en main.

« Sir Arkebus. Vous êtes un récidiviste. Certes, vous avez été relaxé lors de votre dernier procès. Mais retournons voir ce que le juge de l'époque, sir Finam, avait noté dans son verdict. »

« Je ferais très bref.
L'initiative de l'accusé partait sur une bonne base, mais qu'on ne l'y reprenne plus.
Nous le relaxons, mais toute récidive sera très alourdie.

J'ai dit! »

* Levant les yeux vers l'accusé, Jaëlle marqua une pause avant de continuer.

« Vous aviez donc bien commis un délit d'escroquerie, malgré votre relaxe. Vous êtes au courant du dernier jugement porté contre vous et que toute récidive serait sévèrement punie. Vous n'aviez qu'à répondre au lieutenanne fois en Cour de justice. Mais vous avez préféré ignorer ses courriers. Je ne serai donc pas clémente avec vous en ce jour.

Pour cette récidive, je vous condamne à verser l'amende prescrite par le Code Pénal Angevin, soit une somme de 100 écus. Si vous continuez ainsi de vous jouer de la loi, je crains que la prochaine fois, vous visiterez les geôles...

J'ai dit! »
Revenir en haut Aller en bas
 
Arkebus (Escroquerie : RÉCIDIVE)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Justice et Université du Duché d'Anjou :: Cité de la justice angevine :: Les bureaux :: Greffe du tribunal d'Angers (Casiers Judicaires) :: A-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser