Jaelle000
Nombre de messages : 1388 Localisation : Craon Date d'inscription : 30/10/2006
| Sujet: Boon (Escroquerie : Coupable - AA de 10 écus) Ven 25 Juil 2008 - 4:30 | |
| - Citation :
- Inculpé : Boon
Victime : Mairie de La Flêche
Juge : Jaelle000 Faits : Escroquerie
Verdict : Coupable Date du verdict : 25 juillet 1456
Peine : AA de 10 écus
Enoncé du verdict : *Jaelle regarde passer l'accusé en vitesse. Pas bavard celui-là, ça fait changement tiens!
« Voici un cas d'escroquerie fort simple à régler. L'accusé ne nie pas les faits, et n'est pas coupable de récidive. Je vais donc appliquer directement ce que prévoit notre code pénal dans ce cas, soit une amende de 10 écus.
Je vous rappelle toutefois qu'en cas de récidive, l'amende serait bien plus sévère et donc, je vous suggère de ne plus vous risquer à venir me rencontrer de nouveau, du moins pas au tribunal!
J'ai dit!» | |
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