Saharane
Nombre de messages : 287
Age : 34
Localisation : Partout
Date d'inscription : 20/02/2009
 | Sujet: Batou64 ( TOP - Coupable )  Lun 18 Jan 2010 - 13:46 | |
| - Citation :
- Inculpé : Batou64
Victime : Mairie de Craon
Juge : Strakastre
Faits : Trouble a l'ordre public
Verdict : Coupable
Date du verdict : 4 Janvier 1457
Peine (si coupable) : 3jours de prison et 50 écus d'amende
Énoncé du verdict :
Nous, Charles de la Croix de Bramafan, dict Strakastre, par notre mandat de Juge d'Anjou, au nom de Sa Grasce Vendettal, Duchesse d'Anjou, rendons notre verdict en ce jour du Quatrième de Janvier de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Huit :
Attendu des faits présentés, après étude de l'acte d'accusation, des pièces jointes, des témoignages, plaidoiries et réquisitoires,
Nous reconnaissons le prévenu COUPABLE de Trouble à l'Ordre Public,
Considérant,
que le prévenu ne s'est jamais manifesté à aucune des audiences auxquelles il était convoqué, afin de répondre des faits reprochés,
que le prévenu est réputé solvable au rendu du présent verdict,
En conséquence,
nous condamnons le prévenu à 2 jours de prison pour l'acte de Trouble à l'Ordre Public, augmentés d'1 jour pour outrage au présent tribunal pour absence à toutes les convocations du présent procès, soit un total de 3 JOURS de prison ferme dans les geôles d'Anjou, complétés d'une amende de 50,00 écus au titre de dommages et intérêts.
Qu'il en soit ainsi fait.
Mise en accusation :
Sieur Batou, vous voici cité en procès pour Trouble à l'ordre public.
Le procureur lit le dossier qui a été constitué par un officier de police de Craon
Date de début de l'affaire: 21/12/1457
Date de mise en accusation: 22/12/1457
Grade et nom du policier : Sergent de police Cravis
Nom du procureur à la date de réalisation du dossier : Jeanpolc
Nom du juge à la date de réalisation du dossier : Strakastre
I/ Énoncé des parties :
Nom de l'accusé :Batou64
Village d'origine :Angers
Niveau et métier(s) :Niveau 1 - Champs de vigne
Nom de la victime : Jchris au nom de la mairie de Craon
Village d'origine : Craon
Niveau et métier(s) :Niveau 3 - Forgeron
Nom du témoin : Pyranas
Village d'origine : Craon
Niveau et métier(s) :Niveau 3 - Boulanger
Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui
II/ Énoncé des faits :
Le 20/12/1457, Sir Batou64 a acheté dans le marché de craon 33 miches de pain, dépassant ainsi les quotas journaliers stipulés par le Duché et affichés clairement sur le panneau de la mairie.Dont 7 a la mairie et 26 a Sir Pyranas.
Cette mise en procès pour deux raisons, notre ville subit les ravages de la pénurie du bois et le pain se fait rare, faut en laisser pour tout le monde, deuxième le prévenu ayant quitté Craon aucun arrangement à l'amiable ne peut être proposé.
Lois violées:
Citation:
Article 2:
Tout achat sur les marchés des villes d'Anjou ne devra pas dépasser, selon le cas, soit la capacité de production en produits finis pour une journée, soit la nourriture pour trois jours, dans le cas d�un habitant de la ville concernée.
(Des exemples d'application sont mentionnés en annexe I)
De ce fait, l�achat de bois ou d'autres marchandises par des personnes qui n�en ont pas l�utilité, ou étrangères à la ville, est interdit
ANNEXE I:
Tout achat PAR EXEMPLE de plus de 3 miches de pains, ou de plus de 3 viandes, ou de plus de 6 fruits, sera une infraction.
L�achat de plus de 12 farines et de plus de 6 stères de bois par un boulanger, ou de plus de 10 sacs de blé par un meunier, ou de plus 5 carcasses de vaches par un boucher, sera considéré comme une infraction.
Un étranger ne pourra pas acheter plus de 3j de nourriture, sous réserve de l�article 4, et n�a pas le droit d�acheter de matière première, sous réserve de l�article 6
III-Preuves:
Tenues à discrétion.
Lecture faite, il s'adresse à l'accusé :
Vous avez le droit de témoigner et d'inviter ici vos témoins. Vous pouvez faire appel à un avocat pour vous aider en votre défense.
1e plaidoirie :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
2e plaidoirie :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
+ L'accusation a appelé Pyranas à la barre
Voici son témoignage :
en me levant le matin du 21-12-1454 jai regarder mes comptes et me suis appercu que Messir batou64 avais acheter 3x du pain et ce dans les proportion suivante 2x 10 pain et 6 autres pour un total de 26 pain ( que je vendais a bon prix d'ailleur, vu la rareté ces temps ci)
trouvant cela injuste pour les autre citoyen qui certain, meur de faim, j'en ai fais part a la mairie! | |
|
