CONSTITUTION ANGEVINEPréambule Le Duché d'Anjou fait partie de la Couronne Royale des Royaumes Renaissants.
Le Duc d'Anjou prête serment d'allégeance au Roy de France.
Les conseillers ducaux prêtent serment d'allégeance au Roy de France et à leur Duc.
La capitale de l'Anjou est Angers.
Les couleurs de la région sont le bleu et le rouge.
Le blason est d'azur aux trois fleurs de lys d'or, à la bordure cousue de gueules
La devise de l’Anjou est « Dans mon Verre et dans mon Coeur, l'Anjou apporte le Bonheur »
Le Duché comprend les villages de La Flèche, Craon et Saumur qui doivent respect et allégeance au Duc ainsi qu'à son conseil.
I- Du GouvernementL’unité du Duché d’Anjou prévaut sur le Duc et son Conseil, ceux-ci sont élus par le peuple pour servir le Duché et être les garants de sa Constitution, de ses lois, de son indépendance et de sa protection.
Article I.1Est Angevin toute personne résidant sur notre territoire depuis au moins trois semaines.
Peuvent se présenter sur une liste ducale ou dans une mairie, tout Angevin selon la défintion précédente.
Un Angevin n'ayant pas sa propriété principale en Anjou devra prêter serment devant le Conseil au préalable et en obtenir son agrément.
Article I.2 Le Conseil est désigné pour mandat de 2 mois, par les citoyens du Duché grâce à un scrutin proportionnel à désignation au plus fort reste. L’éventuel remplaçant d’un conseiller démissionnaire est considéré comme conseiller ducal de plein droit.
II- Du pouvoir législatifArticle II.1Le conseil ducal détient le pouvoir législatif. Il vote les propositions de loi émanant de ses membres.
Article II.2Une proposition de loi est acceptée si elle réunit la majorité des voix des conseillers exprimés. En cas d’égalité, la voix du Duc compte double.
Article II.3Seul le Duc décide de la clôture effective du vote, si au bout d’un certain temps, tous les conseillers ne se sont pas exprimés.
Article II.4Le Duc a le pouvoir de promulguer des décrets temporaires si la situation l'exige.
Article II.5Une loi peut être votée suite à un référendum de la population, dont les modalités sont à déterminer par décret avant le lancement de la procédure référendaire.
Article II.6 Le conseil ducal est en droit de réviser une loi votée par lui-même, un conseil précédent, ou par référendum, ou d’annuler un décret pris par le Duc ou un Duc précédent.
Article II.7Une loi prend effet sur tout le territoire et n’a pas d’effet rétroactif
III- Du pouvoir judiciaireArticle III.1Le pouvoir judiciaire est représenté par le juge et le procureur.
Article III.2Seul le juge siégeant au conseil est disposé à rendre justice.
Article III.3Le Juge dispose du codex et de la coutume pour rendre un jugement et décider de la peine à appliquer.
Article III.4Toute personne sur le territoire Angevin accusé d’avoir enfreint nos lois, dispose du droit d’être défendue comme il se doit par un avocat ayant reçu l’agrément du Procureur d’Anjou, il devra cependant toujours justifier personnellement de ces actes tout en appelant son avocat ou toute autre personne de son choix en tant que témoin.
IV- Du pouvoir religieuxArticle IV.1Le concordat fait de l'Eglise Universelle la religion officielle du Duché d’Anjou. La liberté de culte est cependant garantie dans la mesure où les autres cultes prônent la tempérance et ne troublent pas l’ordre public.
Article IV.2.aIl sera réservé une place au conseil municipal pour le prêtre de la paroisse et une place au conseil ducal pour l’évêque. Ce dernier ne pourra voter sauf si il est élu dans une liste. Il pourra néanmoins participer activement aux débats pour défendre les intérêts de l’Eglise. Si le représentant de l’Eglise venait à enfreindre les articles IV.3 ou IV.4 il serait, après vote du conseil Angevin, déchu de sa charge.
Article IV.2.bLe représentant de l’Eglise, en tant que membre d’un conseil pourra se voir confier certaines tâches par le Duc ou le Maire dans la mesure ou elles ne rentrent pas en conflit avec les valeurs de l’ecclésiastique.
Article IV.2.cAvant d’entrer en fonction les prêtres et les évêques, prêterons un serment de fidélité suivant les termes suivants : Je jure et je promets à Dieu, sur les saints évangiles, de n’avoir aucune intelligence, de n’entretenir aucune ligne, ni au-dedans, ni au dehors qui soit contraire à la tranquillité publique. Et si, dans ma paroisse, mon Diocèse ou ailleurs, j’apprends qu’il se trame quelque chose de préjudiciable au Duché, je le ferais connaître au gouvernement.
Article IV.2.dPar ce présent serment les ecclésiastiques qui participent à un conseil s’engagent à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté devant un tribunal pour haute trahison. Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Vatican, les intérêts de l’Eglise ou sont contraire aux valeurs de l’Eglise ou obtenues sous le secret de la confession alors le conseil Angevin ne pourra pas lui tenir rigueur de son comportement. En cas de grave conflit entre le conseil et le Vatican, le conseil peut voter l exclusion temporaire de l'évêque du conseil.
Article IV.3L’activité politique est réglementée. Les religieux et les prêtres se voient interdire l’accès au poste de Maire et de Duc. Néanmoins ils peuvent être nommés ou élus à des postes de conseillers. De même, les religieux ne peuvent être les leaders d’une organisation politique. Ils peuvent être adhérant de groupes publics divers, mais ne peuvent en assumer la direction.
Article IV.4L’Eglise ne peut en aucun cas constituer un contre pouvoir. Elle doit veiller à ne pas mélanger ses intérêts propres avec les intérêts particuliers de ses membres. Elle doit en toute circonstance faire preuve de réserve et de modération.
Article IV.5Les mariages religieux et les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil. Les juridictions ecclésiastiques sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire.
Article IV.6.aL’Eglise se donne comme mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre ses représentants devront de manière active participer à l’entraide citoyenne et autant que possible coordonner leurs efforts avec les autorités municipales.
Article IV.6.bL’Eglise se donne comme mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple. Cela peut être fait à l’Université soit par des artisans qui le souhaitent ou par des notables d’un rang plus élevé. Cependant les autres ecclésiastiques peuvent également enseigner en dehors de celle-ci dans leur village.
Article IV.6.cL'Eglise se donne comme mission d'enterrer les corps des morts et de leur donner les derniers sacrements. Cependant si le mort se considère comme athée ou qu’il croit en une autre religion ses proches peuvent demander à ce que l'Eglise ne s en charge pas.
Article IV.7Par volonté du Roi, la très Sainte Inquisition est instituée dans les provinces de France. Les attributs et tribunaux de la Sainte Inquisition sont définis par la sainte église Aristotélicienne, avec l'accord de la Curie.Tout acte ou toute parole de l'Inquisition, en contradiction avec l'article IV.6.a, pourront ne pas être cautionnés par le Conseil Ducal.
Article IV.8L’Eglise est représentée par sa Sainteté le Pape. La Curie romaine est le parlement de cette Eglise.
Article IV.9Le Diocèse d’Anjou est dirigé par son Evêque, nommé par la Curie dans cette charge. C’est lui qui nomme les prêtres et son chanoine.
Article IV.10Le respect de la hiérarchie ecclésiastique devra être respecté pour toutes les relations entre l’Eglise et le pouvoir temporel.
V- Du pouvoir militaire et des gens d’armesArticle V.1 L’armée angevine est sous l’autorité du Duc, et le Capitaine le seconde dans cette tâche.
Article V.2 Le Connétable est responsable du recrutement des soldats, et de leurs salaires. Le Conseil détermine la paye des militaires, et le Connétable est en charge de la distribuer.
Article V.3 Seul le Conseil a le pouvoir de déclarer la guerre. Un Duc ou un Capitaine qui déclencherait une guerre sans l’aval du Conseil, commet un crime de Haute Trahison.
Article V.4 La planification d’une guerre, sa préparation et les décisions stratégiques qu’elle nécessite, sont du ressort de l’Etat-major de l’armée. L’Etat-major est constitué du Duc, du Capitaine, du Maréchal,du Connetable du Prévôt des Maréchaux ainsi que des Lieutenants des différentes casernes.
Article V.5 Seul le Conseil peut décider la reddition et accepter de conclure un armistice. Un Duc ou un Capitaine qui déposerait les armes, sans l’aval du Conseil, se rendrait coupable d’un crime de Haute Trahison.
Article V.6 Les membres des forces armées se distinguent en deux catégories : les maréchaux affectés à la garde du Château d’Angers et des mairies, qui les défendent systématiquement, et qui représentent les forces défensives recrutées et sous l'autoritée du Prévôt des Maréchaux, s'organisant en groupe des maréchaux, et les soldats, rassemblés en corps d'armes ou/et de lances au sein d'une armée, chargée de mener des attaques contre des individus, des villes ou des châteaux, et qui constituent les forces offensives ou contre-offensives, sous les ordres du Capitaine.
L'armée angevine suit les règles générales de l'armée.
Il existe deux types de groupes armés : les corps d’armes et les lances.
Une lance est commandée par un noble d'épée, niveau 3 au moins.
Les maréchaux engagés par le prévôt forment des groupes de maréchaux à laquelle se trouve un Chef Maréchal. La mission du groupe est nécessairement la « Défendre le pouvoir ».Les salaires sont payés automatiquement par le Prévôt.
Article V.7 Tout soldat a le devoir de placer le salut de l’Anjou et de son peuple avant sa vie. Tout soldat doit faire serment d’allégeance à l’Anjou et jurer de respecter la hiérarchie militaire.
Article V.8 L’armée offensive est constituée de trois régiments, et chaque régiment correspond à une ville angevine. Un lieutenant se tient à la tête de chaque régiment. Les lieutenants sont sous les ordres du Capitaine.
Article V.9 Le Maréchal seconde le Capitaine, et le remplace, si ce dernier n’est plus en mesure d‘assumer son rôle.
Article V.10 Chaque régiment est composé d’escouades. Chaque escouade est composée de cinq ou huit hommes au plus, suivant qu'elle est destinée à devenir un corps d'armes ou une lance, et à sa tête se tient un sergent, secondé par un caporal. Les sergents et les caporaux sont sous les ordres des lieutenants et du Capitaine.
Article V.11 Tout soldat doit faire preuve de discipline, et respecter le règlement militaire.
Article V.12 La cour martiale permet de juger les cas de manquements disciplinaires. Elle est présidée par le Capitaine et le jury est constitué du Connétable, du Maréchal et des lieutenants.