Justice et Université du Duché d'Anjou


 
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 Dod ( Brigandage - coupable -récidive)

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Saharane

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Date d'inscription : 20/02/2009

MessageSujet: Dod ( Brigandage - coupable -récidive)   Lun 21 Déc 2009 - 13:43

Citation :
Inculpé : Dod
Victime : Ysabelot
Village d'origine : Saumur , Duché d'Anjou

Juge : Strakastre
Faits : Brigandage

Verdict : Coupable
Date du verdict : 3 décembre 1457

Peine (si coupable) : 4jours de prison

Énoncé du verdict :

Nous, Charles de la Croix de Bramafan, dict Strakastre, par notre mandat de Juge d'Anjou, au nom de Sa Grasce Vendettal, Duchesse d'Anjou, rendons notre verdict en ce jour du Troisième de Décembre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Sept :

Attendu des faits présentés,

Après étude de l'acte d'accusation, des pièces jointes, des témoignages, plaidoiries et réquisitoires,

Attendu que le brigandage sur les routes d'Anjou est justiciable en regard du Coutumier angevin, sans aucune mention de prescription,
Attendu que les auteurs du brigandage concerné ont été formellement reconnus par la victime, dont le prévenu fait partie,

Nous reconnaissons l'accusé COUPABLE de Trouble à l'Ordre Public,

Considérant,
que le prévenu s'est présenté devant le Tribunal afin de faire valoir sa version de ce pourquoi il a été accusé,
que, néanmoins, le prévenu, par son comportement irrespectueux envers le présent Tribunal, a commis un outrage à la Justice d'Anjou,
que la présente affaire, au regard de la Justice angevine, ne peut être classée comme récidive,
que, même l'antériorité importante des faits ne saurait être frappée de prescription,

En conséquence,
nous condamnons l'accusé à 4 JOURS de prison ferme dans les geôles d'Anjou.

Le présent Tribunal rappelle à l'accusé que la Justice angevine ne repose que sur des faits précis et avérées, qui ne sauraient être atténués, voire excusés, par d'autres évènements extérieurs, aussi pénibles soient-ils.
D'autre part, d'aussi loin que remontent les faits, leur responsabilité ne saurait être amoindrie par une quelconque prescription.

Qu'il en soit ainsi fait.

2e plaidoirie :

vous me gonflez.
de toute facon on a toujours tord.
faites bien ce que vous voulez de moi, je n'ai pas un sous, du coup si vous me condamnez je mourrai..et alors, le monde en sera t'il meilleur..

réquisitoire :

le procureur écoute le silence.

Votre honneur l�accusé ne semble désirer se défendre, mais les victimes sont bien présentes.

Je requière une peine de 300 écus d�amende et de 3 jours de prisons

1e plaidoirie :

demat juge,
je ne comprends rien a ce que vous me dites, j'essaie de rentrer chez moi a rohan depuis quelques jours mais j'ai du mal a trouver mon chemin..ceci est du a l'armée qui m'a attaqué sauvagement..je crois bien etre amnesique depuis..
punissez donc cette armée

kenavo

Dod

Mise en accusation :

Date de début de l'affaire : 03 octobre 1457
Date de mise en accusation : 29 novembre 1457
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Jalee , Sergent de police puis Globs , lieutenant de police puis Psy_barbie , Sergent de police d'Anjou
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Jeanpolc
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Strakastre
Cas de récidive : Non

I/ Enoncé des parties

Nom de l'accusé n°1 : Dod
Village d'origine : Rohan , Duché de Bretagne
Niveau et métier(s) : Niveau 3 , Dod est forgeron.
Dod possède un culture du blé et un elevage de moutons.

Nom de l'accusé n°2 : Mirën
Village d'origine : Rohan , Duché de Bretagne
Niveau et métier(s) : Niveau 2 , Mirën est tisserand.
Mirën possède un elevage de moutons et un potager.

Nom de l'accusé n°3 : Scropine
Ville d'origine : Rohan , Duché de Bretagne
Niveau et métier(s) : Niveau 1 ,Scropine possède un culture du blé.


Nom de la victime : Ysabelot
Village d'origine : Saumur , Duché d'Anjou
Niveau et métier(s) : Niveau 3 , Ysabelot est boucher.
Ysabelot possède un culture du blé.

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui

II/ Enoncé des faits

Suite a la démission du sergent Jalee, le Prevôt Isatan, à transmis au Lieutenant Globs les affaires en souffrance laisser par ce dernier.

Lieutenant Globs a enregistré la plainte de sir Arnaudrioult contre le Sir Claytone et les courrier echanger entre la victime et le sergent Jalee. J'ai pris en charge ce dossier.

Le sergent Jalee a reçu un courrier de Dame Ysabelot relatant le brigandage de celle ci , Dame Isatan prêvot a alors transmis la plainte au Lieutenant Globs , qui me la confié .

Le groupe composé de Sir Dod ,Dame Scropine et de Dame Mirën a attaqué et battu Dame Ysabelot dans la nuit du 01 au 02 octobre 1457 sur le chemin entre Chinon et Saumur .

Apparement le sergent Jalee lui a indiquer les elements nécessaire a l'enquete.

Le groupe a delesté Dame Ysabelot de 43 ecus , 5 ou 6 pains et autant de maïs , elle s'est retrouvée dans un état fatigué , elle a perdu des caracteristiques suite à ce brigandage.

Dame Ysabelot ne souhaite pas être remboursée .

Le groupe est informé de cette infraction, et de l'envoi de son dossier chez le procureur.

Rappel Livre 1 - De la Justice:

Article V - Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
Toute action allant à l'encontre des lois et décrets angevins sera considérée comme portant préjudice à l'Anjou, et nuisant à la quiétude publique.

III/ Preuves

Plainte de Ysabelot :
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/10/16/img-201659jnj98.jpg.html

Courrier envoyé par Jalee a Ysabelot pour complement de preuve:
( le sergent Jalee n'a pas mis son courrier , ni de screen au poste de police )

Réponse de Ysabelot :
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/10/16/img-2021080q1db.jpg.html

Preuve du brigandage :
https://redcdn.net/ihimizer/img35/4833/etatdesfaits.jpg

Courriers informant le groupe du transfert de son dossier:

https://redcdn.net/ihimizer/img21/6273/dodcourrier2.jpg
Citation:
Titre : Flagrant Delis de brigandage. Mise en accusation

Messire Dod,
Une plainte a été porté contre vous par Dame Ysabelot que vous avez attaqué et battu dans la nuit du 01 au 02 octobre 1457.
Vous avez ete pris en flagrant délit de trouble a l'ordre publique. Je transmets donc votre dossier au Procureur , pour mise en procès.

Psy_barbie ,
Sergent de police d'Anjou


Fiche de Dod :

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/29/img-133317km19d.jpg.html

Courriers informant le groupe du transfert de son dossier:

https://redcdn.net/ihimizer/img525/8063/mirencourrier2.jpg
Citation:
Titre : Flagrant Delis de brigandage. Mise en accusation

Dame Mirën,
Une plainte a été porté contre vous par Dame Ysabelot que vous avez attaqué et battu dans la nuit du 01 au 02 octobre 1457.
Vous avez ete pris en flagrant délit de trouble a l'ordre publique. Je transmets donc votre dossier au Procureur , pour mise en procès.

Psy_barbie ,
Sergent de police d'Anjou


Fiche de Mirën :

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/29/img-133820tf7in.jpg.html

Courriers informant le groupe du transfert de son dossier:

https://redcdn.net/ihimizer/img25/4238/scropinecourrier1.jpg
Citation:
Titre : Flagrant Delis de brigandage. Mise en accusation

Dame Scropine ,
Une plainte a été porté contre vous par Dame Ysabelot que vous avez attaqué et battu dans la nuit du 01 au 02 octobre 1457.
Vous avez ete pris en flagrant délit de trouble a l'ordre publique. Je transmets donc votre dossier au Procureur , pour mise en procès.

Psy_barbie ,
Sergent de police d'Anjou


Fiche de Scropine :

https://redcdn.net/ihimizer/img200/4224/scropinefiche.jpg

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