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 Aertus ( Coupable - TOP - récidive )

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Saharane

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MessageSujet: Aertus ( Coupable - TOP - récidive )   Lun 21 Déc 2009 - 13:50

Citation :
Inculpé : Aertus
Victime : La Comissaire au commerce d'Anjou Dame Otissette

Juge : Strakastre
Faits : Escroquerie

Verdict : Coupable
Date du verdict : 7 / 12 / 1457

Peine (si coupable) : 5jours de prison

Énoncé du verdict :

Nous, Charles de la Croix de Bramafan, dict Strakastre, par notre mandat de Juge d'Anjou, au nom de Sa Grasce Vendettal, Duchesse d'Anjou, rendons notre verdict en ce jour du Septième de Décembre de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Sept :

Attendu des faits présentés, après étude de l'acte d'accusation, des pièces jointes, des témoignages, plaidoiries et réquisitoires,

Nous reconnaissons l'accusé COUPABLE de Trouble à l'Ordre Public,

Considérant,
que le prévenu ne s'est jamais manifesté à aucune des audiences auxquelles il était convoqué, afin de répondre des faits reprochés,
que la présente affaire, au regard de la Justice angevine, est considérée comme récidive notoirement multiple, dont les précédentes condamnations n'ont pas estompé les appétits spéculatifs du prévenu,

En conséquence,
nous condamnons l'accusé à 5 JOURS de prison ferme dans les geôles d'Anjou.

Le présent Tribunal rappelle au coupable que, compte-tenu de ses récidives multiples, si d'aventure une nouvelle affaire concernant le même individu devait nous être présentée, les peines possibles seraient dès lors d'une extrême sévérité. Que ceci constitue notre dernier avertissement en la matière.

Qu'il en soit ainsi fait.

2e plaidoirie :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

réquisitoire :

Votre honneur au vu du mutisme de l'accusé et de sa récidive, je demande 500 écus d'amende ou 3 jour d'emprisonnement.

1e plaidoirie :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Mise en accusation :

Le procureur arrive avec un affaire en récidive. Il admire le travail du sergent de police et se contente de citer le rapport émis n'y voyant de faille ou de non dit.


Date de début de l'affaire : 27/11/1457
Date d'envoi du dossier au procureur : 27/11/1457
Grade et Nom du policier en charge de l'enquête : Psy_barbie , sergent de police
Nom du procureur au moment de la mise en accusation : Jeanpolc
Nom du Juge au moment de la mise en accusation : Strakastre
Cas de récidive : Oui

I/ Enoncé des parties

Nom de l'accusé : Aertus
Village d'origine : Saumur
Niveau et métier(s) : Niveau : 2. Aertus est meunier. Aertus possède un culture du blé et un culture du blé.

Nom de la victime : La Comissaire au commerce d'Anjou Dame Otissette

Les deux parties sont-elles au courant de l'affaire ? Oui

II/ Enoncé des faits

Sir Aertus, un recidiste Saumurois , a été surpris par la commissaire au commerce Dame Otissette , à vendre des sacs de farine bien au dessus des prix maxi tolérés par le duché en contradiction avec nos lois.
Elle a alors déposé une plainte au lieutenant Globs , qui m'a confié l'affaire .


Citation:
Décret sur les prix :
Article 1:
Ce décret abroge et remplace le décret du 2 mars de l'an de grâce 1457.
Article 2 : En cas d'absence de prix maximaux à pratiquer sur un marché
angevin, ceux-ci sont définis à 10% du prix de rachat par le Duché.
(Annexe I).
Article 3 :
Les prix ducaux maximaux sont fixés pour le pain à 5,75 écus, pour la farine à 13,40 écus et pour le blé à 11,20 écus
Article 4 :
Les Marchands Ambulants doivent eux s�en tenir au prix de la grille ducale conseillée (Annexe I).
Article 5 :
Ce décret est applicable à compter du 10 novembre de l'an de grâce 1457
par Sa Grasce Lisa Marie de La Croix de Bramafan-Penthièvre
pour valoir ce que de droit.



En ces temps de disettes un comportement pareil est innaceptable. Il est informé de ces infractions, et de l'envoi de son dossier chez le procureur.

III/ Preuves :


Ventes :

http://img7.hostingpics.net/pics/820543Screen_pour_globs_achat_farine.jpg

Courrier de mise en accusation :

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/28/img-233346fldjc.jpg.html

Citation:
Titre : Mise en accusation

Messire Aertus,

vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie ,

Je transmets donc votre dossier au Procureur , pour mise en procès.

Psy_barbie ,
Sergent de police d'Anjou


Fiche de l'accusé :

http://moe.mabul.org/up/moe/2009/11/28/img-2329533v4t6.jpg.html

_________________
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