[11/02/1455] Très Ancien Coutumier d'Anjou

Le Très Ancien Coutumier d’Anjou :
De la charte Ducale


Gigi76, par la grâce de Dieu, les enseignements d’Aristote et la volonté des Hommes, duchesse d’Anjou,

A tous les habitants d’Anjou :

S'inspirant des textes retrouvés et évoquant le régime de Rome,

Nous Gigi76, duchesse d’Anjou, par le libre exercice de notre autorité ducale, accordons et octroyons par notre volonté, tant pour nous que pour tous nos successeurs, pour toujours, à tous nos sujets, le texte qui suit. Nous lui donnons force souveraine ainsi qu’à toutes ses dispositions. Nous nous jurons, ainsi que tous nos successeurs, de rester fidèle au présent texte et à ces dispositions, d’en assurer le maintien et le respect maintenant et pour toujours. Nous nous jurons aussi d’être soumis à ce présent texte tant qu’il nous sierra et qu’il ne nous plaira pas de le modifier tel que prévu par ce texte.

A tous nos fidèles sujets,

Article 1 : L’Anjou est un duché indépendant, indivisible et aristotélicien. Son Premier Magistrat (le duc) assure l’égalité devant la loi à tous ses sujets.
L’Eglise Aristotélicienne est la religion officielle en Anjou.

Article 2 : Tous les habitants d’Anjou sont nécessairement sujets du Premier Magistrat d’Anjou et du Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal d’Anjou.
Ils n’ont de droit que ceux que le Premier Magistrat (par la Loi ducale) et le Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal Angevin veulent bien leur accorder dans leur mansuétude.
La personne du Haut Représentant du Grand Consistoire est inviolable et sacrée.

De la Souveraineté

Article 3 : La langue du duché est le françois.

Article 4 : La souveraineté ducale appartient entièrement au Premier Magistrat légitimement élu par le peuple et par Dieu. Le Premier Magistrat (élu) doit voir l’acceptation en ses fonctions par le Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal pour être reconnu.
Nul autre personne que le Premier Magistrat ne peut s’en attribuer l’exercice ou la possession.
Les membres du Conseil des Magistrats (conseil ducal) ne possèdent que la souveraineté que le Premier Magistrat a bien voulu leur accorder.

Article 5 : Le Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal conservera inviolablement la supériorité des droits et prérogatives de la couronne ducale et jamais ne les aliénera ni ne les cèdera.
Le domaine ducal devient donc le patrimoine du Duché. Le Premier Magistrat et le Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal ne sont que les usufruitiers et les administrateurs de ce patrimoine au nom des habitants et de la noblesse d’Anjou.

Du Premier Magistrat et de son conseil

Article 6 : La personne du Premier Magistrat est considérée comme inviolable. Celui-ci est irresponsable de tous les actes commis pendant son mandat sauf s’il est accusé par une majorité des 10/12 des membres du Grand Consistoire Ducal de manquements graves à son titre et à ses fonctions de Premier Magistrat. Le peuple a un droit de regard sur ce jugement afin qu’une pratique abusive de cette règle ne s’institue.
Le Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal a toujours le droit de déposer le Premier Magistrat de son titre et de son fief s’il considère que celui-ci l’a trahi, dans la mesure ou ceux-ci (titre et fief) lui sont tenus du Grand Consistoire Ducal d’Anjou. Cependant, le Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal doit forcément obtenir l’assentiment du Conseil des Magistrats d’Anjou au 8/12 de ses membres sous peine de nullité de son initiative.

Article 7 : Le Premier Magistrat doit hommage, respect, serment de fidélité et d’allégeance au Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal, dans la mesure où il tient son fief de celui-ci.

Article 8 : Le Premier Magistrat peut procéder à des Etats Généraux d’Anjou où la population votera et répondra à une ou plusieurs questions posées par le Premier Magistrat et le Conseil des Magistrats.
La population pourra demander la consultation des Etats Généraux par l'intermédiaire de leur représentant régulièrement élus dans les communes (maires) qui devront transmettre la ou les questions posées au Premier Magistrat.
Ces Etats Généraux doivent se tenir en place publique, durer au moins une semaine, et leurs résultats s’effectuent à une majorité simple.

Article 9 : Le mandat du Premier Magistrat ne doit pas être considéré comme mandat impératif dans la mesure où il lui incombe la bonne administration du Duché d'Anjou.

Article 10 : Le Premier Magistrat et le Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal inspirent et mènent la politique du duché comme ils le souhaitent.
Le Premier Magistrat et le Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal sont les chefs incontestés et incontestables des armées du duché.

Article 11 : Au Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal seul appartient l’autoritas et la potestas. Il les délègue partiellement au Premier Magistrat lorsqu’il le reconnaît. Pour en user, le Premier Magistrat est assisté par les membres du Conseil des Magistrats d’Anjou, à qui il délègue une partie de son autorité.

Article 12 : Le Premier Magistrat a l'entière décision dans la désignation de son successeur intérimaire au cas où il serait dans l'impossibilité de gouverner. Il doit effectuer ce choix dans les 3 jours suivant son accession au trône ducal et doit le faire parmi les autres magistrats. Le Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal a un droit de regard sur cette décision.

Article 13 : Le Premier Magistrat a toute liberté pour anoblir, il accorde des rangs et des honneurs ainsi que les fiefs attenants ; et les retire à son gré.
L’approbation du Grand Consistoire Ducal d’Anjou lors des anoblissements (ou inversement) est obligatoire.

Article 14 : Le Premier Magistrat et le Conseil des Magistrats ne peuvent se défaire volontairement de l’autorité qui leur a été confié.
La possibilité de destitution du Premier Magistrat et du Conseil ne peut émaner que du Grand Consistoire Ducal (avec les conditions définies précédemment) ou du vote souverain du Conseil des Magistrats d’Anjou suite à la demande du Haut-Représentant (avec les conditions définies antérieurement).
Dès que cette destitution est votée, le Premier Magistrat doit s’y plier car ils n’est plus considéré comme légitime et les dispositions concernant le statut du Premier Magistrat de l’article 6 ne sont plus valables. Les autres Magistrats doivent suivre le Premier Magistrat et leurs destitutions sont également invoquées même si la destitution émanait de leur vote.

Du Grand Consistoire Ducal d’Anjou

Article 15 : Il existe un Grand Consistoire Ducal d’Anjou. Il est composé de toute la noblesse angevine. Il élit tous les ans, parmi ses membres, le Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal d’Anjou qui dispose de tous les pouvoirs et prérogatives déterminés par la présente charte.
C’est une institution s’autorégulant, elle est soumise à son propre code et s’organise d’elle-même. Ses membres sont soumis à la loi angevine comme tout angevin mais l’institution en elle-même ne dépend pas de la loi angevine.

De la loi en Anjou

Article 16 : La loi ducale émane seulement du Premier Magistrat et du Conseil des Magistrats.
Elle s’applique sur tous les territoires d’Anjou et pour tous ses habitants ou toute autre personne à partir du moment où elle entre sur les territoires du duc d’Anjou.

Article 17 : Le Premier Magistrat dispose d’une voix prépondérante en cas d’égalité de nombre de voix lors d’un vote du conseil.

Article 18 : Le Premier Magistrat et le Conseil des Magistrats ont toute liberté pour lever de nouveaux impôts et prendre de nouvelles lois.
En ce qui concerne la levée ou la suppression d’impôts, doit s’ajouter un vote approbatif du Grand Consistoire Ducal d’Anjou.

Article 19 : La loi ducale n’a pas d’effet rétroactif, elle ne dispose que pour l’avenir.

Article 20 : Le Conseil des Magistrats, hormis le Premier Magistrat (article 6), est soumis aux lois en vigueur.

Article 21 : Seul le Premier Magistrat peut promulguer les lois.
Toute loi, pour être valable, requiert la signature consentante et non forcée de celui-ci.

De la justice en Anjou

Article 22 : Toute justice en Anjou émane du Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal et du Premier Magistrat ; elle s’administre en leurs noms par les juges, soumis à l’autorité consistoriale et ducale.

Article 23 : Le juge nommé par le Premier Magistrat est inamovible durant le règne de ce dernier sauf si le Premier Magistrat souhaite en changer. En ce cas, le Premier Magistrat dispose de l’entière liberté de nommer un autre juge pour son règne.

Article 24 : Il est institué un premier ordre de juridiction chargé de rendre des jugements.

Article 25 : Tout sujet de l’Anjou a possibilité de faire appel de son jugement devant la Cour Suprême de Justice d’Anjou. Cette dernière n’est autre que le Grand Consistoire Ducal d’Anjou.

Article 26 : Le Premier Magistrat a le droit de faire grâce sauf pour les cas de sorcellerie qui relève de la Sainte Inquisition et de l’autorité consistoriale, ainsi que des cas de trahison envers le Duché qui ne peuvent être soumis à une grâce.

Article 27 :

* La définition des peines et des délits se trouve énoncer dans une loi établie et votée de concert à la majorité absolue par le Conseil des Magistrats dans son ensemble.

* La peine capitale est automatiquement prononcée dès qu’un individu s’attaque (physiquement) au caractère inviolable et sacré des souverains européens.

Des relations interducales et internationales

Article 28 : Le Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal possède l’entière responsabilité du fonctionnement diplomatique de l’Anjou. Il se doit de nommer un ambassadeur pour chaque duché/comté du royaume de France et un ambassadeur, au moins, pour chaque royaume étranger reconnu par l’Anjou. Il administre et définit les différentes chancelleries à son gré.

Article 29 : Le Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal, le Premier Magistrat et le Conseil des Magistrats ratifient les traités et les accords passés avec les autres duchés/comtés ou autres royaumes étrangers.

Article 30 : Les dispositions que peuvent prendre les ambassadeurs sont définies par le Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal au début de son mandat.
Celui-ci devra donc définir si les ambassadeurs sont libres de prendre des initiatives en ce qui concerne la rédaction des accords et des traités.

Article 31 : Les ambassadeurs d’Anjou dans les royaumes étrangers représentent l’Anjou dans toute sa souveraineté.

Article 32 : Tout ressortissant mentionné sur les registres ducaux comme habitant d’Anjou a droit d’invoquer le droit d’Anjou et la protection du duché s’il est accusé de faits contraires à la loi dans un autre duché/comté ou royaume dès lors que le duché/comté où il se trouve reconnaît l’Anjou comme province indépendante.

Des royaumes étrangers

Des royaumes étrangers :

Article 33 : Le duché d’Anjou reconnaît comme terres étrangères les domaines de la Couronne de France, de la Diète Impériale du Saint Empire Romain Germanique, du Roy d’Angleterre, du Grand Duc de Bretagne et des Rois d’Espagne.

Du statut des souverains étrangers :

Article 34 : Le Saint Empereur Romain Germanique , le Roy d’Angleterre et son Régent, le Grand Duc de Bretagne et les Rois espagnols sont reconnus inviolables et sacrés au même titre que Sa Majesté le Haut Représentant du Grand Consistoire Ducal, et pour tous à tous leurs héritiers. Ces dispositions s’appliquent également à leurs époux ou épouses s’ils en ont.

De la révision

Article 35 : La présente charte n’est modifiable, révisable et/ou abrogeable dans une ou toutes ses dispositions que par un vote à la majorité des 4/5 des membres du Grand Consistoire et du Conseil des Magistrats réunis (le Premier Magistrat y compris obligatoirement) en Assemblée. Ce vote doit être ensuite approuvé par les Etats Généraux.

Article 36 : L’interprétation de la présente charte devra relever des Hauts Représentants du Grand Consistoire Ducal d’Anjou et des Premiers Magistrats, qui le feront sur avis du rédacteur de ladite charte.

Article 37 : Le présent article ainsi que l’article 19 ne peuvent faire état d’une révision. Ils seront valables tant que l’Anjou sera une terre bénie, existante aux yeux du monde et de son peuple.

Tous les votes effectués en notre Conseil de Magistrature et en celui de tous nos successeurs se font à la majorité simple et ne prennent pas en compte les éventuels absents.
Nous ordonnons que la présente charte ducale, mise sous nos yeux et sous ceux du Conseil soit appliquée incontinent à tout notre Duché.
Donnée au Duché d’Anjou, l’an de grâce quatorze cent cinquante cinq et lors de notre règne béni.

Le Très Ancien Coutumier d’Anjou :
Des attributs de l’Anjou et de sa nature.

Gigi76, par la grâce de Dieu, les enseignements d’Aristote et la volonté des Hommes, duchesse d’Anjou,

A tous les habitants d’Anjou :

Nous Gigi76, duchesse d’Anjou, pour parfaire le mouvement de rédaction entrepris par notre personne, annexons le texte qui suit à la Charte Ducale.

Article 1 : Les terres angevines comprennent quatre cités. Ces dernières se nomment La Flèche, Saumur, Craon et Angers.
C’est à Angers que siège et doit siéger le Conseil Ducal ainsi que le Grand Consistoire Ducal d’Anjou. Il s’agit de la capitale de l’Anjou.

Article 2 : L’Anjou dispose de l’entière souveraineté sur tous les territoires et nœuds qui lui sont rattachés. Toute province ou institution reconnaissant l’Anjou respecte le dit article en toute connaissance de cause.

Article 3 : Les couleurs de la région sont le bleu et le rouge. Le blason est d'azur aux trois fleurs de lys d'or, à la bordure cousue de gueules :



La devise de l’Anjou est « Dans mon Verre et dans mon Cœur, l'Anjou apporte le Bonheur ».

Article 4 : Le duc d’Anjou et le Haut Représentant du Grand Consistoire sont les garants du respect de toutes ses dispositions. Bien entendu, toutes les villes d’Anjou sont de prime abord sous autorité ducale puis ensuite sous autorité municipale.

Article 5 : L’Anjou reconnaît le Concordat signé avec l’Eglise Aristotélicienne et tous les articles s’y rattachant.

Article 6 : Il existe une citoyenneté angevine qui permet à tout angevin de se présenter aux élections municipales ou ducales d’Anjou.
Tous les citoyens d’Anjou doivent être répertoriés sur une liste fréquemment mise à jour. Ce travail sera confier à une équipe de 4 personnes, une pour chaque ville, qui se doivent d’être apolitiques et sérieuses dans la réalisation de leur travail.

Article 7 : Le dit article répertorie les seuls sceaux reconnus comme représentation du pouvoir ducal angevin.







Rédigée par sieur Ego.